Recherche

22 résultats

Rappel de recherche : Provenance : Université des Antilles | Thématique : Droit Modifier les filtres

Exporter les résultats sélectionnés

Sélectionner tous les résultats de la page

  • Notice détaillée

    Titre :

    La loi Taubira : les conséquences politiques, sociales et culturelles d’une loi mémorielle

    Intervenant principal :

    Taubira, Christiane (1952-....)

    Edition :

    Université des Antilles (2015-....), Centre de recherches en économie et en droit sur le développement insulaire (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe), Guadeloupe. Conseil départemental, Passé-présent an nou

    Lieu :

    Université des Antilles, campus de Fouillole

    Date :

    11 avril 2025

    Extrait de :

    Mémoires et politisation : regards croisés Algérie, France, Antilles

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Langue :

    français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    La mémoire de l’esclavage et la question des réparations

    Intervenant principal :

    Facorat-Gaspard, Brigitte

    Edition :

    Centre de recherches en économie et en droit sur le développement insulaire (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe), Université des Antilles (2015-....), Passé-présent an nou, Guadeloupe. Conseil départemental

    Lieu :

    Université des Antilles, campus de Fouillole

    Date :

    12 avril 2025

    Extrait de :

    Mémoires et politisation : regards croisés Algérie, France, Antilles

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Langue :

    français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Le mode d'élection de l'Assemblée de Martinique et ses implications

    Intervenant principal :

    Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)

    Intervenant secondaire :

    Lacom, Gérard

    Edition :

    Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement

    Lieu :

    Schœlcher

    Date :

    24 octobre 2015

    Extrait de :

    « La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Le mode d'élection de l'Assemblée de Martinique repose sur la combinaison de quatre séries de considérations : le principe de la parité, la volonté de dégager une majorité grâce à l'instauration d'une prime de 11 sièges attribuée à la liste gagnante (principe d'efficacité), la représentation des différents courants politiques grâce à l'introduction d'une dose de proportionnelle (principe d'équité) et la recherche d'un certain équilibre territorial se traduisant par la création de sections. Inspiré du mode d'élection des conseillers régionaux, ce mode de scrutin fait de la Martinique une circonscription unique composée de quatre sections. Le nombre de sièges revenant à une section dépend principalement de deux facteurs : le taux de participation dans la section et l'orientation du vote en son sein.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Les conditions de réussite de la réforme : quelques défis à relever

    Intervenant principal :

    Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)

    Intervenant secondaire :

    Lacom, Gérard

    Edition :

    Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement

    Lieu :

    Schœlcher

    Date :

    24 octobre 2015

    Extrait de :

    « La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Plusieurs défis devront être relevés dans le cadre de la mise en place de la CTM. En premier lieu, la réussite de la réforme passe par l'adhésion de tous les Martiniquais et de l'ensemble des acteurs concernés. Ensuite, la période de transition devra être la plus courte possible, de façon à rendre la nouvelle collectivité opérationnelle dans les meilleurs délais et de continuer à répondre aux attentes des citoyens. Ainsi, le nouveau schéma d'organisation et de mutualisation des services nécessite-t-il une mise en place rapide. En troisième lieu, il importe d'être particulièrement vigilant à propos de la question, pour le moins sensible, du personnel. Enfin, il conviendra de s'appuyer sur l'ensemble des outils à la disposition de la nouvelle collectivité.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Les premiers pas de la CTM : continuité et transition

    Intervenant principal :

    Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)

    Intervenant secondaire :

    Lacom, Gérard

    Edition :

    Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement

    Lieu :

    Schœlcher

    Date :

    24 octobre 2015

    Extrait de :

    « La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Dans cette présentation, Justin Daniel, professeur de science politique à l'Université des Antilles, résume les principales étapes qui suivront l'élection de l'Assemblée de Martinique (AM) ainsi que les dispositifs mis en place afin d'assurer la continuité entre le moment où le département et la région cesseront d'exister et celui où la CTM prendra le relais. Ainsi, le premier vendredi suivant l'élection, seront successivement élus le bureau de l'AM et le Conseil exécutif de Martinique (CEM). Puis il sera procédé à la lecture de la charte de l'élu local en présence des conseillers à l'AM et des conseillers exécutifs. Dès lors, le président du CEM sera ordonnateur des comptes du département et de la région jusqu'au 31 décembre 2015, et ce jusqu'au 31 mai 2016 au plus tard, date à laquelle le budget de la CTM devra être adopté. Enfin, le directeur général des services (DGS) de la région devient, pour une période qui ne peut aller au-delà du 30 juin 2016, DGS de la CTM.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Pourquoi la CTM ?

    Intervenant principal :

    François-Lubin, Bertrand

    Intervenant secondaire :

    Lacom, Gérard

    Edition :

    Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement

    Lieu :

    Schœlcher

    Date :

    24 octobre 2015

    Extrait de :

    « La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    La CTM répond à deux finalités qui, loin d'être contradictoires, s'avèrent complémentaires. Indéniablement, la CTM répond à un besoin de différenciation institutionnelle exprimé depuis fort longtemps. Corrélativement à cette finalité, la création de la CTM vise à une plus grande efficacité et à une plus grande efficience de l'action publique locale, à en améliorer la cohérence et à la rationaliser, en mutualisant les moyens humains, matériels et financiers. Vu sous cet angle, la CTM s'insère dans le cadre de la réforme globale des collectivités territoriales qui a cours depuis une bonne dizaine d'années en France. Au cœur de cette réforme territoriale, une préoccupation majeure : rationaliser et simplifier la carte administrative en réduisant le nombre de structures administratives et en recherchant l'optimum dimensionnel.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Quels effets sur le paysage institutionnel et politique de la Martinique ?

    Intervenant principal :

    Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)

    Intervenant secondaire :

    Lacom, Gérard

    Edition :

    Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement

    Lieu :

    Schœlcher

    Date :

    24 octobre 2015

    Extrait de :

    « La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    La création de la CTM aura des conséquences importantes sur le paysage institutionnel et politique de la Martinique. D'une part, en supprimant toute strate intermédiaire, elle met face à face deux blocs principaux : la CTM elle-même, le bloc communal et intercommunal. Il en résulte que certains acteurs politiques pourraient être tentés d'utiliser les structures intercommunales comme des bastions de résistance ou comme espaces de construction et de reconstruction de leadership territorial en opposition avec la CTM. D'autre part, elle modifie les conditions de conquête et d'exercice des mandats électifs et induit un renouvellement, au moins partiel, du personnel politique en raison de l'application systématique du principe de la parité. Enfin, le mode de fonctionnement des structures partisanes pourrait évoluer avec un meilleur partage du leadership en leur sein.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Recueil des textes juridiques relatifs aux espèces végétales et animales protégées à la Martinique

    Edition :

    Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la Martinique (CCEE)

    Lieu :

    Fort-de-France

    Date :

    1994

    Type :

    Livre

    Résumé :

    Le recueil des textes juridiques relatifs aux espèces végétales et animales protégées à la Martinique, publié en 1994, rend compte de l'intervention des pouvoirs publics depuis 1671. Les espèces protégées y sont exposées en trois catégories : terrestres et aviaires, marines, puis végétales. Dans la première, outre les oiseaux, se trouvent les mammifères, les reptiles et amphibiens, les crabes de terre. S'agissant de la deuxième, elle évoque la pratique de la pêche, le sort des langoustes, oursins, tortues marines, dauphins et marsouins. Enfin, la troisième aborde des éléments essentiels de l'équilibre écologique du milieu insulaire.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Sous droits

Save search

The label for the saved search.
The interval in which you want to receive notifications of new results for this saved search.

Recherche

25379 documents en libre accès
Trier par
22 résultats 2 / 3