Filtrer par
220 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaire
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1798
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies
Auteur :
Barnave, Antoine (1761-1793)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité des colonies.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur :
Gonyn, Pierre (1747-1...)Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur :
Gonyn, Pierre (1747-1...)Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, concernant les troubles arrivés à la Guadeloupe
Auteur :
Queslin, Jean-Adrien (1754-1821)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargé de l'examen du projet de loi sur les privilèges et hypothèques, et sur l'expropriation forcée dans les colonies d'Amérique : séance du 23 février 1842
Auteur :
Rossi, Pellegrino (1787-1848)Contributeur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1842
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport général d'activité des mois de juillet 1952 à juillet 1954
Auteur :
Société minière AuplataExtrait de :
Archives de la société minière Auplata
Type :
Document d'archives - Rapport
Description :
Suite de 8 rapports dactylographiés du service « prospection » .
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté au nom du conseil d'administartion : assemblée générale du 30 janvier 1859 : rapport présenté au nom du conseil d'administration
Contributeur :
Franconie, Alexandre (1808-1873)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1859
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté par l'administrateur et le comité de surveillance, à l'assemblée générale des actionnaires du 11 octobre 1948 : sur les comptes de l'exercice 1946-1947 - Usine de la Basse-Pointe
Auteur :
Usine de Basse-Pointe (Martinique)Edition :
Imprimerie Bezaudin
Date :
1948
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine de Basse-Pointe
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté par l'administrateur et le comité de surveillance, à l'assemblée générale des actionnaires du 12 juin 1939 : sur les comptes de l'exercice 1937-1938 - Usine de la Basse-Pointe
Auteur :
Usine de Basse-Pointe (Martinique)Edition :
Imprimerie du Commerce
Date :
1939
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine de Basse-Pointe
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
