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Rappel de recherche : Sujet : Affranchissement Modifier les filtres
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Livre
Médiathèque Achille René-Boisneuf de la Ville de Pointe-à-Pitre
Adresse à messieurs les députés, de la part des villes de commerce, à l'occasion de l…
1789
Livre
Service commun de la documentation de l'Université Toulouse Capitole
Comment on devient esclave, comment on cesse de l'être en droit romain ; De la communauté légale en…
Fouet, Gaston 1877
Vidéo
Université des Antilles et de la Guyane
D'Ariel à Caliban, la ré-incarnation du Noir
Maignan, Chantal 28 février 2013
Livre
Service commun de la documentation de l'Université Toulouse Capitole
De l'impôt du vingtième sur l'affranchissement des esclaves
La Ménardière, Joseph Camille Arnault de 1872
Vidéo
Université des Antilles et de la Guyane
Des libres de couleur à la Martinique (1763-1794) : du groupe au préjugé
Pierre-Louis, Jessica 15 mai 2012
Livre
Service commun de la documentation de l'Université Toulouse Capitole
Du pécule de l'esclave [en] droit romain ; De la condition juridique des commis des marchands [en]…
Grenier, Émile 1886
Vidéo
Université des Antilles et de la Guyane
La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l…
Tanger, Margaret 07 mai 2010
  • Notice détaillée
    Titre : La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848
    Intervenant principal : Tanger, Margaret
    Edition : Université des Antilles et de la Guyane. Institut d'études judiciaires, Institut des droits de l'homme de la Martinique
    Lieu : Burg de Case Navire
    Date : 07 mai 2010
    Type : Vidéo - Colloque & conférence
    Résumé : Exposé des différents cas particuliers d'affranchissements posant problèmes en raison d'un article du code noir garantissant l'indivisibilité familiale. Ils ont par la suite permis d'élaborer une jurisprudence plus ou moins favorable en fonction des différentes cours de jugement.
    Ressources liées : La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848. Débat
    Langue : Français
    Mots-clés : Affranchissement - Code noir - Droit de l'esclave - Esclavage - Indivisibilité familiale - Science politique - Martinique - 19e siècle
    Conditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
    Provenance : Université des Antilles et de la Guyane
Vidéo
Université des Antilles et de la Guyane
La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l…
Tanger, Margaret 07 mai 2010
  • Notice détaillée
    Titre : La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848. Débat
    Intervenant principal : Tanger, Margaret
    Edition : Université des Antilles et de la Guyane. Institut d'études judiciaires, Institut des droits de l'homme de la Martinique
    Lieu : Burg de Case Navire
    Date : 07 mai 2010
    Type : Vidéo - Colloque & conférence
    Résumé : Questions du public suite à l'exposé des différents cas particuliers d'affranchissements posant problèmes en raison d'un article du code noir garantissant l'indivisibilité familiale.
    Ressources liées : La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848
    Langue : Français
    Mots-clés : Affranchissement - Code noir - Droit de l'esclave - Esclavage - Indivisibilité familiale - Science politique - Martinique - 19e siècle
    Conditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
    Provenance : Université des Antilles et de la Guyane
Vidéo
Université des Antilles et de la Guyane
La figure juridique du Noir à travers l'évolution de la législation coloniale française (XVII-XIXe…
Niort, Jean-François 02 mars 2013
Livre
Médiathèque Achille René-Boisneuf de la Ville de Pointe-à-Pitre
La perte d'une colonie : la révolution de Saint-Domingue
Castonnet des Fossés, Henri 1893

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