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Rappel de recherche : Sujet : Douane
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Titre : Caera ou Fortaleza - Wharf de la douane - Partie de la ville basseExtrait de : Au Brésil. États de Parahyba, Rio Grande do Norte et CearaType : Image - PhotographieConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Titre : Code des douanes pour la Guyane françaiseEdition : [s.n.]Lieu : CayenneDate : 1820Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielRésumé : 323-378Langue : FrançaisMots-clés : Douane - Histoire coloniale - Procédure civile - Droit - Économie, gestion - Guyane Française - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Titre : De l'utilité des colonies pour la France, et du système des douanes appliqué aux denrées colonialesAuteur : Ambert, Jean-Jacques (1765-1851)Edition : Imprimerie de GuiraudeLieu : ParisDate : 1822Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Douane - Economie, commerce et industrie - Histoire - Histoire coloniale - Histoire - Économie, gestion -Conditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant suppression des droits sur les denrées & productions des colonies françoisesAuteur : France. Convention nationaleEdition : CuchetLieu : GrenobleDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 7me jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui ordonne la publication périodique d'un état de la navigation & du commerce de France, des colonies & des peuples étrangersAuteur : France. Convention nationaleEdition : JouveDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : La Chambre de commerce du département de la Charente-Inférieure, à monsieur le Ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerceEdition : [s.n.]Date : 1838Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Colonies françaises - Commerce maritime - Douane - Economie sucrière - Economie, commerce et industrie - Nouveau Monde - Sucre - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Les membres composant la Chambre de commerce du département de la Charente-Inférieure, à monsieur le Ministre du commerceEdition : G. MareschalLieu : La RochelleDate : 1835Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Colonies françaises - Commerce maritime - Douane - Economie, commerce et industrie - Nouveau Monde - Pêche - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Observations de la Chambre de Commerce du Département de la Charente-Inférieure, sur les matières qui doivent être soumises aux délibérations du conseil général du commerce, dans la session de 1837Edition : G. MareschalLieu : La RochelleDate : 1837Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Colonies françaises - Commerce maritime - Douane - Economie sucrière - Economie, commerce et industrie - Nouveau Monde - Sucre - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Observations de la Chambre de commerce de La Rochelle, sur un mémoire qui a pour titre Sur les retours des Colonies.Edition : [s.n.]Date : 1764Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Colonies - Commerce extérieur - Douane - Economie sucrière - Economie, commerce et industrie - Produits coloniaux - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Projet de décret sur la garde des cotes, et l'instruction des aspiransContributeur : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1709Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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