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Rappel de recherche : Sujet : Rapport
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Titre : Chambres des pairs. Séance du 13 février 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Gautier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de lois relatifs à l'état des hommes de couleur et au régime legislatif des coloniesAuteur : Gautier, Jean Elie (1781-1858)Edition : Imprimerie royaleLieu : ParisDate : 1833Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Rapport de la Commission de l' immigrationAuteur : Guadeloupe. Conseil généralEdition : Imprimerie du GouvernementLieu : Basse-TerreDate : 1876Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Rapport de la Commission de l'immigrationAuteur : Guadeloupe. Conseil généralEdition : Imprimerie du GouvernementLieu : Basse-TerreDate : 1870Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Société de Crédit foncier colonial : rapport à l'assemblée générale du 28 mai 1866Auteur : Société de crédit foncier colonialEdition : Imprimerie administrative et des chemins de fer de Paul DupontLieu : ParisDate : 1866Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Troisième rapport, fait au nom du Comité des colonies, sur les secours à accorder à Saint-Domingue, et sur l'acquittement des lettres-de-change tirées par les administrateurs de la colonie sur le trésor publicAuteur : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1792Type : Livre - RapportRésumé : Imprimée par ordre de l'Assemblée nationaleLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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