Filtrer par
21
résultats
Rappel de recherche : Sujet : Textes de lois
Modifier les filtres
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre : Arrêté modifiant le règlement intérieur de l'hôpital-hospice civil : 27 mars 1905Auteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1905Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Textes de lois - Droit - Sociologie, anthropologie - Guyane Française - Hôpital Jean-Martial - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
-
Notice détaillée
Titre : Arrêté n° 857 bis portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 11 novembre 1916Edition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1916Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Exploitation forestière - Textes de lois - Droit - Innovation, technologies, industries - Guyane Française - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
-
Notice détaillée
Titre : Arrêté n°1050 du 17 octobre 1906 promulguant le décret du 10 mars 1906, portant modifications à la règlementation minière de la GuyaneAuteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1906Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
-
Notice détaillée
Titre : Arrêté n°606 du 10 juin 1920 promulguant le décret du 16 octobre 1917, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane française et fixant la date d'application du dit décretEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1920Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
-
Notice détaillée
Titre : Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière en Guyane française : 4 février 1926Auteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1926Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Exploitation forestière - Textes de lois - Droit - Innovation, technologies, industries - Guyane Française - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
-
Notice détaillée
Titre : Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 17 juillet 1912Auteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1912Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Exploitation forestière - Textes de lois - Droit - Innovation, technologies, industries - Guyane Française - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
-
Notice détaillée
Titre : Arrêté relatif aux secours contre les incendies à Cayenne : 22 septembre 1846 et 1er décembre 1865Edition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1865Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
-
Notice détaillée
Titre : Cahier des charges pour la ferme des bacs et passages, autres que celui de la Pointe-Macouria, établis à la Guyane française pendant trois années à compter du 1er janvier 1922Auteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1922Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
-
Notice détaillée
Titre : Cahier des charges pour la ferme du passage de Cayenne à la Pointe Macouria, pour six ans, à compter du 1er janvier 1916Auteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du journal Le petit guyanaisLieu : CayenneDate : 1915Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
-
Notice détaillée
Titre : Décret colonial concernant l'organisation municipale à la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1835Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
Save search
Recherche
25366 documents en libre accès