Filtrer par
7
résultats
Rappel de recherche : Sujet : Tribunal
Modifier les filtres
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre : Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937Auteur : France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition : Imprimerie catholiqueLieu : Basse-TerreDate : 1937Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
-
Notice détaillée
Titre : L'Ancien ChâteletExtrait de : France pittoresque ou Description pittoresque, topographique et statistique des départements et colonies de la France : offrant en résumé, pour chaque département et colonie, l'histoire, les antiquités, la topographie, la météorologie, l'histoire naturelle, la division politique et administrative, la description générale et pittoresque du pays, la description particulière des villes, les bourgs, les communes et châteaux, celles des moeurs, coutumes et costumes, etc. ; avec des notes sur les langues, idiomes, et patois, sur l'instruction publique et la bibliographie locale, sur les hommes célèbres, etc. ; et des renseignements statistiques sur la population, l'industrie, le commerce, l'agriculture, la richesse territoriale, les impôts, etc., etc. ; accompagnée de la statistique générale de la France sous le rapport politique, militaire, judiciaire, financier, moral, médical, agricole, industriel et commercial. T. 3.Type : Image - Dessin, estampe, peintureDescription : Illustration représentant l'ancien tribunal juridiction du Châtelet,siège de la justice royale à Paris. Les appellations Ancien et Nouveau Châtelet correspondent au regroupement, sous Louis XIV, de différentes instances judiciaires parisiennes.(cf. article en ligne, Rosset Philippe. Les conseillers au Châtelet de Paris à la fin du XVIIe siècle (1661-1700). In: Bibliothèque de l'école des chartes. 1985, tome 143. pp. 117-152.).Conditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
-
Notice détaillée
Titre : Lorsque Almagro apprit la sentence prononcée contre lui...Extrait de : Histoire de la découverte et de la conquête de l'AmériqueType : Image - Dessin, estampe, peintureConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
-
Notice détaillée
Titre : Mémoire pour le sieur Bologne de Saint-Georges, Ecuyer, ancien Gentilhomme ordinaire du Roi contre le Sieur Vidal, Bourgeois de ParisEdition : Imp. de D'HouryLieu : ParisDate : 1764Type : Livre - Pièce judiciaireLangue : FrançaisMots-clés : Bologne Saint-Georges, Georges de (1711-1774) - Histoire coloniale - Justice - Tribunal - Vidal, Louis-Joseph - Droit - Guadeloupe - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
-
Notice détaillée
Titre : Plainte portée contre la Cour Royale de la Guadeloupe pour crime de forfaiture, de soustraction, frauduleuse de pièces, de faux et d'envoi de pièces fausses au ministre de la Justice par un ancien magistrat condamné, le 14 mai 1830 à la peine de la censure.Edition : Impr. Aug. LecrèneLieu : CaenDate : 1833Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
-
Notice détaillée
Titre : Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de la Martinique. 4 novembre 1862Edition : Imprimerie du GouvernementDate : 1862Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Cour impériale - Justice - Tribunal - Droit - Antilles Françaises - Martinique - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
-
Notice détaillée
Titre : Réquisitoire de M. Dupin, procureur général à la cour de Cassation. Extrait "Gazette des tribunaux" du 10 mars 1833Edition : Imprimerie de Pihan de LaforestLieu : ParisDate : 1833Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
Save search
Recherche
25366 documents en libre accès