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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Bergevin,... au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négocians de France intéressés au commerce de la Guadeloupe, et sur un message du directoire exécutif relatif à cette pétition : séance du 10 messidor an V
Auteur :
France. Conseil des Cinq-CentsContributeur :
Bergevin, Olivier (1750-1818)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Réplique de M. de Cocherel, député de St-Domingue, aux inculpations du Commerce contre M. le marquis du Chilleau
Edition :
[s.n.]
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
Cocherel, Nicolas Robert de (1741-1826)
-Du Chilleau, Marie Charles (1734-1794)
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes sur arrest données à Metz le 14 août 1744, concernant le commerce des Isles françoises : registrées en la Chambre des vaccations
Edition :
Imprimerie de la veuve Giroud
Lieu :
Grenoble
Date :
1744
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
De quelques questions relatives aux colonies françaises
Auteur :
Patron, FélixEdition :
Barba
Lieu :
Paris
Date :
1832
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
-Economie, commerce et industrie
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Question des sucres : examen et conséquences du vote de la chambre des députés : séance du 1er juin 1837
Auteur :
Brunet, Sully Jacques (1794-1858)Edition :
imprimerie d'Urtubie, Worms et Cie
Lieu :
Paris
Date :
1837
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
De la taxe des sucres et des primes à la sortie
Edition :
Imprimerie de Guiraudet
Lieu :
Paris
Date :
1832
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport [sic] fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les primes à la sortie des sucres : séance du 4 mars 1833 : Chambre des députés, session 1832
Auteur :
Passy, Hippolyte (1793-1880)Edition :
A. Henry
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
-Economie, commerce et industrie
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Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté à l'assemblée générale des actionnaires du 26 juin 1950 : sur les comptes de l'exercice 1948-1949 - Usine du Lamentin
Auteur :
Usine du Lamentin (Martinique)Edition :
Imprimerie Bezaudin
Date :
1950
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine du Lamentin
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté à l'Assemblée Générale des Actionnaires du 26 juin 1939 : sur les comptes de l'exercice 1937-1938, par l'administrateur et le comité de surveuillance - Usine du François
Auteur :
Usine du François (Martinique)Edition :
Imprimerie du Commerce
Date :
1939
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine du François
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté à l'assemblée générale des actionnaires du 18 juin 1951 : sur les comptes de l'exercice 1949-1950 - Usine du Lamentin
Auteur :
Usine du Lamentin (Martinique)Edition :
Imprimerie Bezaudin
Date :
1951
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine du Lamentin
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :