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Notice détaillée
Titre :
Considérations sur l'administration de la justice aux colonies : discours [lors de l']audience solennelle de rentrée du 5 novembre 1883
Auteur :
Darrigrand, Jean Prosper (18..-18..)Contributeur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1883
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Du code noir au chlordécone. L'Héritage colonial ou du monstre juridique au monstre chimique
Intervenant principal :
Niort, Jean-François (1965-....)Edition :
Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Camp Jacob
Date :
05 juin 2013
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Le propos sera de montrer que du Code Noir au Chlordécone, prévaut aux Antilles françaises la même logique « coloniale », malgré l'apparente « décolonisation ». Cette attitude, fondée sur la subordination économique de la colonie à sa métropole en instaurant un modèle agricole fondé sur l'exportation commerciale et non la satisfaction des besoins locaux et le développement de l'économie locale, a dans les deux cas conduit à deux « monstres », l'un juridique, l'autre chimique, par le même processus de dérogation au droit commun national. Finalement, après l'esclavage et la traite, c'est un autre crime contre l'humanité qui a été perpétré dans les Antilles françaises, et qui continue à l'être sous nos yeux.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Conditions dans lesquelles s'est faite l'instruction du meurtre de M. Siger, Maire de Fort-de-France
Date :
1909
Type :
Livre
Résumé :
Manque la page de titre, titre pris à la page 3 du document
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre d'un magistrat de la Guadeloupe, pour rendre compte de sa conduite, et pouvant servir de mémoire à consulter : au ministre de la marine et des colonies
Auteur :
Juston, Adolphe (1804-1858)Edition :
Imprimerie de Dezauche
Lieu :
Paris
Date :
1832
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
L'autonomie financière des collectivités territoriales. Ressources et dépenses de la collectivité, quelle marge de manoeuvre, pour quels projets ?
Intervenant principal :
Delblond, Antoine (1954-.... ; juriste)Intervenant secondaire :
Galy, Karine (1973-.... ; juriste)Edition :
Laboratoire caribéen de sciences sociales
Lieu :
Schœlcher
Date :
21 juin 2018
Extrait de :
Les jeudis de l'Université [des Antilles]
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
La décentralisation et l'autonomie financière figurent dans la Constitution. Mais la fiscalité est réservée à l'Etat. Au nom de la décentralisation, les collectivités locales déterminent librement leurs recettes et leurs dépenses. L'autonomie financière signifie qu'une part substantielle de leurs recettes soit décidée par elles, donc ne dépende pas de l'Etat ni de ses subventions. En sens inverse, l'Etat ne peut pas leur imposer des dépenses budgétaires indues. Problème : l'Etat n'est plus le maître du jeu budgétaire. Il doit garantir la discipline budgétaire imposée par Bruxelles. Les collectivités locales en font les frais. La décentralisation a-t-elle un sens si les collectivités n'ont pas les moyens de leurs compétences ? Peut-on encore parler d'autonomie financière ? Cette communication analyse ces questions.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Combat pour la forêt et les droits de l'homme
Edition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique)
Lieu :
Schœlcher
Date :
17 janvier 2013
Extrait de :
Les jeudis de l'Université [des Antilles et de la Guyane]
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Après avoir été introduit par Justin Daniel, Richard Price présente son livre « Peuple Saramaka contre Etat du Suriname combat pour la forêt et les droits de l'homme ». Il explique que les actions et décisions politiques prises par l'Etat, pour gérer l'économie du pays se font au détriment des Saramakas. En effet, l'exploitation des ressources naturelles tend à causer peu à peu la disparition du territoire Saramaka. Richard Price présente enfin les actions de résistance menées par les Saramakas, pour une reconnaissance au niveau international qui leur permettra de mieux se défendre contre les actions de l'Etat du Suriname. Il apporte de plus amples précisions à l'auditoire au cours de la tranche de débat.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur :
Gonyn, Pierre (1747-1...)Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Atelier 1 : Les moyens des collectivités régionale et départementale
Intervenant principal :
Laguerre, DidierEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Ce premier atelier introduit un sujet comportant différentes approches liées au contexte de l'évolution de l'architecture institutionnelle de la Martinique. Didier Laguerre nous rapporte les conclusions sur les moyens financiers des collectivités régionale et départementale.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Atelier 2 : Les moyens de collectivités communales et EPCI
Intervenant principal :
Sainte-Rose-Rosemond, FredEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Présentation des conclusions sur les moyens de collectivités communales et des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Nous verrons les moyens et les enjeux actuels d'une commune (le cas de la ville de Fort-de-France), d'une structure intercommunale à fiscalité propre (l'exemple de l'Espace Sud) et du Parc Naturel Régional de Martinique (PNRM).
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Atelier 3 : Focus sur les outils modernes de gestion
Intervenant principal :
Clémenté, Luc-LouisonEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Monsieur Clémenté nous présente les conclusions du troisième atelier sur les outils modernes de gestion. Comment améliorer la qualité des comptes des collectivités ? Comment optimiser les achats des collectivités ? Comment anticiper l'avenir ? Avec quels outils ?
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
