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Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1927
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Des colonies et de la législation sur les sucres
Auteur :
Hamon, Amédée (1...-18..)Edition :
Joubert
Lieu :
Paris
Date :
1839
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'affaire Légitimus et la race noire : un crime politico-judiciaire
Auteur :
Boussenot, GeorgesContributeur :
Bérenger, Henry Victor (1867-1952)Edition :
Maison des publications littéraires et politiques
Lieu :
Paris
Date :
1912
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1834
Date :
1834
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales. Tome 39
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Paris
Date :
1936
Type :
Livre
Résumé :
Recueil de textes de lois pour les années 1934,1935,1936
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les Cours souveraines du Royaume, avec les jugemens qui les ont décidées. Tome CXVIII
Contributeur :
Richer, François (1718-1790)Edition :
[s.n]
Lieu :
Paris
Date :
1786
Type :
Livre
Résumé :
2 Vol.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Considérations sur l'administration de la justice aux colonies : discours [lors de l']audience solennelle de rentrée du 5 novembre 1883
Auteur :
Darrigrand, Jean Prosper (18..-18..)Contributeur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1883
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1873
Date :
1873
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Réquisitoire de M. Dupin, procureur général à la cour de Cassation. Extrait "Gazette des tribunaux" du 10 mars 1833
Edition :
Imprimerie de Pihan de Laforest
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France. Tome deuxième, Documents : lettres royales, mémoires, traités et autres documents diplomatiques
Edition :
imprimerie Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
