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Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1841
Date :
1841
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France. Tome deuxième, Documents : lettres royales, mémoires, traités et autres documents diplomatiques
Edition :
imprimerie Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
La réserve domaniale du bord de la mer dans les colonies françaises : délimitations et plans
Auteur :
Rejon, N.Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1842
Date :
1842
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code de la Guyane française. Première partie, Depuis le commencement de cette colonie jusqu'en novembre 1817, époque de la reprise de possession par la France
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Cayenne
Date :
1826
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1839
Date :
1839
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'Etat et les arrêts de la Cour de Cassation
Auteur :
Aubigny, Charles d'Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1861
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N° 261
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. C. J. Chanel, gouverneur p. i. [par interim] de la Guyane française, à l'ouverture de la session extraordinaire du conseil général le 7 février 1924
Auteur :
Chanel, Charles-Jean (1882-1943)Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1924
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1887
Date :
1887
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
