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Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1842
Date :
1842
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937
Auteur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie catholique
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1937
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Atlas contenant un choix de cartes antérieures au traité conclu à Utrecht le 11 avril 1713 entre le Portugal et la France. Annexe au mémoire présenté par les États Unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France
Edition :
A. Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1900
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre - Atlas
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1887
Date :
1887
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code de procédure civile adapté à la Guyane française
Edition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Cayenne
Date :
1821
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
23-270
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Le Régime financier des colonies françaises : décret du 20 novembre 1882 : texte mis à jour et annoté des circulaires du Ministère des Colonies et du Ministère des Finances
Auteur :
Gaudart, Edmond (1859-1942)Edition :
Berger-Levrault
Lieu :
Paris
Date :
1911
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire laissé par M. Barbé de Marbois, intendant à Saint-Domingue
Edition :
Paul Pallandre jeune
Lieu :
Bordeaux
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code de procédure civile adapté à la Guyane Française
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Cayenne
Date :
1821
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Conseil Général de la Guadeloupe et Dépendances : deuxième session ordinaire de 1920. Rapport présenté par M. J. Archimède au nom de la commission financière
Auteur :
Archimède, J.Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance concernant la levée d'une somme de 750 mille livres argent des îles, sur la colonie de la Guadeloupe, Marie-Galante, la Désirade et dépendances, pendant l'année 1764
Edition :
Imprimerie Pierre Richard
Lieu :
Martinique
Date :
1764
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
