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Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent
Edition :
Quillau
Date :
1784
Nombre de pages :
7
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel, Rapport
Langue :
français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 64557
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ouvroir des jeunes filles de Cayenne : Guyane française : [décret présidentiel du 25 février 1876 reconnaissant comme établissement d'utilité publique l'ouvroir Sainte-Anne]
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1876
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1835
Date :
1835
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil des arrêtés décrets, loi, convention et statuts relatifs au Crédit Foncier Colonial à la Guadeloupe
Date :
1863
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté relatif aux secours contre les incendies à Cayenne : 22 septembre 1846 et 1er décembre 1865
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1865
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Chabert de la Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les colonies
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre de Monsieur Léandre, de Cayenne à Monsieur D***, de la Martinique, auteur du "Pour et du contre"
Edition :
[s.n.]
Date :
1785
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Pétition des citoyens, commerçants, colons, agriculteurs, manufacturiers et autres de la ville de Nantes.
Date :
1792
Type :
Livre - Adresse, pétition
Résumé :
Au sujet des troubles de Saint-Domingue, 4-16 et 26 novembre 1792
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840
Auteur :
France. Cour d'assises (Guadeloupe)Edition :
Imprimerie d'Ad. Blondeau
Lieu :
Paris
Date :
1841
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Le Régime financier des colonies françaises : décret du 20 novembre 1882 : texte mis à jour et annoté des circulaires du Ministère des Colonies et du Ministère des Finances
Auteur :
Gaudart, Edmond (1859-1942)Edition :
Berger-Levrault
Lieu :
Paris
Date :
1911
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
