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Notice détaillée
Titre :
Le Régime financier des colonies françaises : décret du 20 novembre 1882 : texte mis à jour et annoté des circulaires du Ministère des Colonies et du Ministère des Finances
Auteur :
Gaudart, Edmond (1859-1942)Edition :
Berger-Levrault
Lieu :
Paris
Date :
1911
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Pétition à MM. Les Membres de la Chambre des Députés
Edition :
Imprimerie de J.-S. Lefèvre
Lieu :
Rouen
Date :
1845
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Plainte portée contre la Cour Royale de la Guadeloupe pour crime de forfaiture, de soustraction, frauduleuse de pièces, de faux et d'envoi de pièces fausses au ministre de la Justice par un ancien magistrat condamné, le 14 mai 1830 à la peine de la censure.
Edition :
Impr. Aug. Lecrène
Lieu :
Caen
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Atlas contenant un choix de cartes antérieures au traité conclu à Utrecht le 11 avril 1713 entre le Portugal et la France. Annexe au mémoire présenté par les États Unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France
Edition :
A. Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1900
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre - Atlas
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1901
Date :
1901
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome VI, Atlas
Edition :
A. Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre - Atlas
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Poems on the abolition of the slave trade
Auteur :
Benger, Elizabeth Ogilvy (1778-1827) , Graham, James (1765-1811) , Montgomery, James (1771-1854)Edition :
R. Bowyer
Lieu :
Londres
Date :
1809
Type :
Livre - Poésie
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? Ouverture
Lieu :
Schœlcher
Date :
19 janvier 2010
Extrait de :
« Langage du droit et langage commun. Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? », le 19 janvier 2010
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Les deux conférenciers présentent les dernières évolutions politiques et administratives de l'université ayant pour but de sauvegarder l'unité de l'université Antilles Guyane tout en s'adaptant à la LRU qui implique la territorialisation des enseignements.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
La contribution de la Cour de cassation à l'évolution du statut juridique de l'esclave de 1828 à 1848
Intervenant principal :
Tanger, MargaretEdition :
Société des amis des Archives et de l'histoire de la Guyane, Association des professeurs d'histoire et de géographie (France). Régionale (Guyane)
Lieu :
Cayenne
Date :
18 novembre 2010
Extrait de :
« La Guyane au temps de l'esclavage : discours, pratiques et représentations, XVIIe-XIXe siècle » : colloque international, du 16 au 19 novembre 2010
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Mme Tanger présente quelques améliorations des conditions juridiques des esclaves, les deux décennies préalables à l'abolition de 1848. Ceci est rendu possible par le choix de Charles X en 1828, d'appliquer dans l'Outre-mer les codes propre à la métropole, comme le code civil. La cour de cassation devient alors une concurrence à la justice locale, toutefois, c'est elle qui a le dernier mot et qui produit la jurisprudence. La cour de cassation a ainsi essayé de faire entrer le système esclavagiste dans une approche plus humaniste.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1835
Date :
1835
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
