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Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France. Tome deuxième, Documents : lettres royales, mémoires, traités et autres documents diplomatiques
Edition :
imprimerie Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les Engagés
Contributeur :
Barbot, Jean (1695-1771)Edition :
Librairies associez
Lieu :
Paris
Date :
1743
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Ex-dono de Jean Barbot, président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la marine et du commerce. N°1. 24 Messidor, An II. N° 2. 29 Messidor, An II
Date :
12 juillet 1794
Extrait de :
Bulletin officiel de la marine et du commerce
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Assemblée nationale législative : rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Schoelcher, Jouannet et Perrinon, concernant la promulgation du Code de commerce à la Martinique, et à la promulgation à la Guadeloupe de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes : addition à la séance du vendredi 12 juillet 1850
Contributeur :
Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1850
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
379-530
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Protestations des citoyens français nègres et mulâtres contre des accusations calomnieuses
Auteur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Imp.de Soye et Cie
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Le Courrier de la Martinique à M. Bayle-Mouillard, ex-procureur général de la Guadeloupe. Réponse à sa lettre du 24 février 1851, adressée au Journal le Pays
Edition :
Imp. Du Courrier
Lieu :
Saint-Pierre
Date :
1851
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Quelques notes tirées des documents soumis à l'arbitre dans l'affaire du territoire contesté franco-brésilien
Edition :
[s.n.]
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Atlas contenant un choix de cartes antérieures au traité conclu à Utrecht le 11 avril 1713 entre le Portugal et la France. Annexe au mémoire présenté par les États Unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France
Edition :
A. Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1900
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre - Atlas
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code de procédure civile adapté à la Guyane Française
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Cayenne
Date :
1821
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'Oyapoc et l'Amazone : question brésilienne et française. Tome premier
Edition :
A. Lahure, imprimeur-éditeur
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
