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Notice détaillée
Titre :
Déposition en justice : médecins, secret
Edition :
A. Guyot, Imp. du Roi
Lieu :
Paris
Date :
1845
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Echanges avec le public
Intervenant principal :
Elfort, MaudeEdition :
Université de Guyane (2015-....), Migrations, interculturalité et éducation en Amazonie (Guyane)
Lieu :
Cayenne
Date :
19 février 2020
Extrait de :
« Populations amérindiennes et droits de la personne humaine » : conférence, le 19 février 2020
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Effets prévisibles de la CTM sur l'action publique territorialisée : la CTM à l'épreuve du bloc communal-intercommunal
Intervenant principal :
François-Lubin, BertrandIntervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
En termes d'action publique territorialisée, c'est la problématique de l'articulation de ces deux niveaux d'administration qui constitue, désormais, la question structurante. Cette question revêt une acuité particulière en raison des effets paradoxaux de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) dont l'entrée en vigueur coïncide avec la création de la CTM, à savoir la suppression de la clause de compétence générale des départements et des régions, et donc de la CTM ; et le renforcement des compétences des établissements publics de coopération intercommunale, les EPCI (singulièrement des Communautés d'agglomération, en l'occurrence la CACEM, la CAESM et Cap Nord en matière économique) et le maintien de la clause de compétence générale des communes.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Entre protection et valorisation : le patrimoine saisi par le droit
Intervenant principal :
Breton, Jean-MarieEdition :
Centre de recherches interdisciplinaires en lettres, langues, arts et sciences humaines (Schoelcher, Martinique)
Lieu :
Cayenne
Date :
02 mars 2011
Extrait de :
« Patrimonialisation et développement dans la Caraïbe et les Amériques » : colloque international, du 2 au 4 mars 2011
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Les juristes ont à leur disposition une protection juridique qui leur permet de normer réguler, valoriser, protéger et sanctionner le patrimoine naturel et culturel. En France, il existe entre autres une loi paysage, le grenelle de l'environnement, le plan local d'urbanisme, les lois sur les parcs naturels... ainsi que plus largement avec la convention Ramsar, les sites naturels de l'Unesco... Outre le patrimoine naturel, le patrimoine culturel est lui aussi protégé, il peut-être tant architectural avec les monuments et bâtiments qu'immatériel avec les traditions, les musiques, les oralités... Le seul levier juridique ne suffit pas, le levier économique et politique sont eux aussi indispensables.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Etats généraux des finances locales de la Martinique : Ateliers 4 et 8
Intervenant principal :
Lordinot, FredEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Fred Lordinot nous expose les conclusions de deux ateliers (4 et 8). Le premier concernant ''La gestion financière et la programmation multi niveaux : l'exemple des programmes opérationnels''. Et le deuxième sur le ''Nouveau cadre institutionnel, préparation et gestion des programmes opérationnels : innovations méthodologiques et enjeux de gouvernance ?''. Nous verrons les questions des appels de fonds européens : description des mécanismes de paiements des fonds européens de développement régional (FEDER) et les grands projets européens : quelles stratégies ?.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Etats généraux des finances locales de la Martinique : Interventions finales
Edition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
10 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Conclusions des deux journées dédiées aux États généraux des finances locales de la Martinique : fiscalité et réforme territoriale.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Etats généraux des finances locales de la Martinique : Rapport général
Intervenant principal :
Vitalien, ChristianEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Monsieur Christian Vitalien nous expose les conclusions des différents ateliers organisés lors des états généraux des finances locales de la Martinique.
Langue :
Français
Mots-clés :
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CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Etats généraux des finances locales de la Martinique : allocutions
Intervenant principal :
Carpin, Eric (19..-.... ; économiste) , Christine, Judes , Célimène, Fred (1955-....) , Letchimy, SergeEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Présentation des "États généraux des finances locales de la Martinique" qui ont eu lieu à l'Université des Antilles et de la Guyane les 9 et 10 Février dernier.
Langue :
Français
Mots-clés :
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CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Etats généraux des finances locales de la Martinique : questions - débat 2
Edition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Deuxième débat entre le public et messieurs Bertrand Diringer et Christian Vitalien.
Langue :
Français
Mots-clés :
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CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Exposé des motifs et projet de loi sur le sucre indigène : Chambre des députés, session 1836
Edition :
A. Henry
Lieu :
Paris
Date :
1836
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
