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Notice détaillée
Titre :
Notice sur la relégation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie : année 1903
Edition :
Imprimerie administrative
Lieu :
Melun
Date :
1909
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bibliografía española contemporánea del derecho y la política : 1800-1880 : con tres apéndices relativos a la bibliografía extranjera sobre el derecho español, a la hispano-americana y a la portuguesa-brasileña : obra que sirve de complemento a los Estudios de bibliografía española y extranjera del derecho y del notariado : guía de los juristas y políticos
Auteur :
Torres Campos, Manuel (1850-1918)Edition :
Fernando Fe ; Sevilla : Hijos de Fe ; Lisboa : Bertrand [et al.]
Lieu :
Madrid
Date :
1883
Type :
Livre - Bibliographie
Langue :
Espagnol, castillan
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
L'affaire Dreyfus : une erreur judiciaire
Auteur :
Lazare, Bernard (1865-1903)Edition :
P.-V. Stock
Lieu :
Paris
Date :
1897
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome premier
Edition :
imprimerie Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Second mémoire présenté par les Etats Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération Suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome IV, Documents : texte original des documents traduits dans les Tomes II et III
Edition :
Imprimerie Staempfli & Cie
Lieu :
Berne
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Assemblée nationale législative : rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Schoelcher, Jouannet et Perrinon, concernant la promulgation du Code de commerce à la Martinique, et à la promulgation à la Guadeloupe de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes : addition à la séance du vendredi 12 juillet 1850
Contributeur :
Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1850
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
379-530
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Almanach royal, année bissextile M.DCC.LXXXVIII présenté à sa majesté pour la première fois en 1699
Auteur :
Houry, Laurent d' (1644-1725)Contributeur :
Debure, François-Jean-Noël (1743-1802)Date :
1788
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome troisième, Documents : Mémoires et protocoles de la Conférence de Paris en 1855 et 1856, accompagnés de quelques notes explicatives ou rectificatives
Edition :
A. Lahure, imprimeur-éditeur
Lieu :
Paris
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
