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Notice détaillée
Titre :
Les magistrats des colonies, depuis l'ordonnance du 18 juillet 1841
Auteur :
Just, MaximilienContributeur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Pagnerre
Lieu :
Paris
Date :
1847
Type :
Livre
Résumé :
Rapport d'un abolitionniste sur la nomination des magistrats et l'incidence sur le sort des esclaves en matière de justice. Contient un tableau récapitulatif des magistrats avec leurs origines géographiques, leurs positions sociales, et des observations sur leurs orientations politiques. Livret a part d'une lettre aux députés
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par le Gouverneur L. J. Bouge, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général le 3 décembre 1932
Auteur :
Bouge, Louis-Joseph (1878-1960)Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1932
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1872
Date :
1872
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Notice sur la transportation à la Guyane Française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1878-1879
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1883
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil d'ordonnances royales concernant la Guadeloupe, 1824-1828. Code pénal de la Guadeloupe, 1828.
Edition :
Imp. Royale
Lieu :
Paris
Date :
1828
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code de procédure civile adapté à la Guyane Française
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Cayenne
Date :
1821
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1917
Date :
1917
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome premier
Edition :
Imprimerie Staempfli & Cie
Lieu :
Berne
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Conseil Général : deuxième session ordinaire 29 octobre 1927
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1927
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
L' Abolition de l'esclavage, tome 1
Auteur :
Cochin, Augustin (1823-1872)Edition :
J. Lecoffre : Guillaumin
Lieu :
Paris
Date :
1861
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
