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Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Second mémoire présenté par les Etats Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome III, Documents accompagnés de notes explicatives et rectificatives
Edition :
Imprimerie Staempfli & Cie
Lieu :
Berne
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Gouvernance territoriale et développement local à Mayotte
Intervenant principal :
Roux, Vincent (1966-.... ; économiste)Edition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique)
Lieu :
Cayenne
Date :
08 avril 2011
Extrait de :
« La question de la gouvernance territoriale dans les régions et départements français d'Amérique » : journées d'étude, les 8 et 9 avril 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Mayotte est un département français seulement depuis 2011, bien qu'ayant fait de nombreuses demandes depuis 1841. La départementalisation rend ainsi ce territoire attractif ce qui permettrait un développement économique. En effet, l'économie est déséquilibré puisque 42% du PIB de l'ile est due aux administrations. Il se pose alors la question du développement endogène et donc de la gouvernance territoriale. Ainsi le droit par sa rigueur donne une confiance et une vision à long terme. Il termine enfin par quelques problématiques spécifiques à Mayotte pouvant améliorer sa gouvernance.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Guyane française : Code civil avec modifications : ordonnance coloniale du 1er vendémiaire an XIV (23 septembre 1805) pour son introduction dans cette colonie
Contributeur :
Hugues, Victor (1762-1826)Edition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Cayenne
Date :
1822
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Impact budgétaire et financier de la réforme fiscale et territoriale sur les collectivités de la Martinique
Intervenant principal :
Guengant, Alain (19..-....)Edition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Description :
Monsieur Guengant nous présente l'impact de la réforme fiscale et territoriale sur les finances locales, particulièrement en Martinique.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Instruction provisoire sur le service des spiritueux
Auteur :
Abbé ChambardEdition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1861
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Journal des débats et lois du corps législatif. N°174. 1798
Date :
1798
Extrait de :
Journal des débats et lois du corps législatif
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Journaliste et société : rencontre avec Edwy Plenel
Auteur :
Odent-Allet, PatrickEdition :
Service commun de la documentation, Université des Antilles et de la Guyane
Date :
23 mars 2015
Type :
Document d'archives
Ressources liées :
Journalistes et société : rencontre avec Edwy Plenel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Sous droits
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? Débat (deuxième partie)
Lieu :
Schœlcher
Date :
19 janvier 2010
Extrait de :
« Langage du droit et langage commun. Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? », le 19 janvier 2010
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Echanges autour des difficultés à juger une plainte béké portant sur le nom en créole d'un site internet pouvant être compris comme une incitation au viol.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? Débat (première partie)
Intervenant secondaire :
Bertin-Elisabeth, CécileLieu :
Schœlcher
Date :
19 janvier 2010
Extrait de :
« Langage du droit et langage commun. Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? », le 19 janvier 2010
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Description des différents codes écrits et coutumiers sous les anciens régimes de l'Espagne et de la France, ainsi que de leur vision différente de la naturalité.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? Ouverture
Lieu :
Schœlcher
Date :
19 janvier 2010
Extrait de :
« Langage du droit et langage commun. Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? », le 19 janvier 2010
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Les deux conférenciers présentent les dernières évolutions politiques et administratives de l'université ayant pour but de sauvegarder l'unité de l'université Antilles Guyane tout en s'adaptant à la LRU qui implique la territorialisation des enseignements.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
