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Notice détaillée
Titre :
Réponse du gouvernement de la République française au mémoire des Etats-Unis du Brésil sur la question de frontière soumise à l'arbitrage du gouvernement de la Confédération suisse
Edition :
Imprimerie Nationale
Lieu :
Paris
Date :
1899
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1873
Date :
1873
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bibliografía española contemporánea del derecho y la política : 1800-1880 : con tres apéndices relativos a la bibliografía extranjera sobre el derecho español, a la hispano-americana y a la portuguesa-brasileña : obra que sirve de complemento a los Estudios de bibliografía española y extranjera del derecho y del notariado : guía de los juristas y políticos
Auteur :
Torres Campos, Manuel (1850-1918)Edition :
Fernando Fe ; Sevilla : Hijos de Fe ; Lisboa : Bertrand [et al.]
Lieu :
Madrid
Date :
1883
Type :
Livre - Bibliographie
Langue :
Espagnol, castillan
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Discussion conférence la propriété industrielle en Guyane
Intervenant principal :
Kiminou, RenéIntervenant secondaire :
Rosele Chim, PaulEdition :
Université des Antilles et de la Guyane. Faculté de droit et d'économie de la Martinique (19..-2015)
Lieu :
Cayenne
Date :
11 avril 2014
Extrait de :
Journée de l'entreprise 2014 : 9e édition, le 11 avril 2014
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
La propriété industrielle en Guyane : les marques, les brevets, les inventions - les oeuvres des entreprises (production, gestion et exploitation)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Entre protection et valorisation : le patrimoine saisi par le droit
Intervenant principal :
Breton, Jean-MarieEdition :
Centre de recherches interdisciplinaires en lettres, langues, arts et sciences humaines (Schoelcher, Martinique)
Lieu :
Cayenne
Date :
02 mars 2011
Extrait de :
« Patrimonialisation et développement dans la Caraïbe et les Amériques » : colloque international, du 2 au 4 mars 2011
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Les juristes ont à leur disposition une protection juridique qui leur permet de normer réguler, valoriser, protéger et sanctionner le patrimoine naturel et culturel. En France, il existe entre autres une loi paysage, le grenelle de l'environnement, le plan local d'urbanisme, les lois sur les parcs naturels... ainsi que plus largement avec la convention Ramsar, les sites naturels de l'Unesco... Outre le patrimoine naturel, le patrimoine culturel est lui aussi protégé, il peut-être tant architectural avec les monuments et bâtiments qu'immatériel avec les traditions, les musiques, les oralités... Le seul levier juridique ne suffit pas, le levier économique et politique sont eux aussi indispensables.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'Appelation d'Origine Controlée et les entreprises spécialisées
Intervenant principal :
Kiminou, RenéIntervenant secondaire :
Rosele Chim, PaulEdition :
Université des Antilles et de la Guyane. Faculté de droit et d'économie de la Martinique (19..-2015)
Lieu :
Cayenne
Date :
11 avril 2014
Extrait de :
Journée de l'entreprise 2014 : 9e édition, le 11 avril 2014
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
La propriété industrielle en Guyane : les marques, les brevets, les inventions, les oeuvres de l'entreprise (production, gestion et exploitation)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome premier
Edition :
Imprimerie Staempfli & Cie
Lieu :
Berne
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1867
Date :
1867
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'affaire Dreyfus : une erreur judiciaire
Auteur :
Lazare, Bernard (1865-1903)Edition :
P.-V. Stock
Lieu :
Paris
Date :
1897
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les Cours souveraines du Royaume, avec les jugemens qui les ont décidées. Tome CXVIII
Contributeur :
Richer, François (1718-1790)Edition :
[s.n]
Lieu :
Paris
Date :
1786
Type :
Livre
Résumé :
2 Vol.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
