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Notice détaillée
Titre :
L' Abolition de l'esclavage, tome 1
Auteur :
Cochin, Augustin (1823-1872)Edition :
J. Lecoffre : Guillaumin
Lieu :
Paris
Date :
1861
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'Appelation d'Origine Controlée et les entreprises spécialisées
Intervenant principal :
Kiminou, RenéIntervenant secondaire :
Rosele Chim, PaulEdition :
Université des Antilles et de la Guyane. Faculté de droit et d'économie de la Martinique (19..-2015)
Lieu :
Cayenne
Date :
11 avril 2014
Extrait de :
Journée de l'entreprise 2014 : 9e édition, le 11 avril 2014
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
La propriété industrielle en Guyane : les marques, les brevets, les inventions, les oeuvres de l'entreprise (production, gestion et exploitation)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'Oyapoc et l'Amazone : question brésilienne et française. Tome premier
Edition :
A. Lahure, imprimeur-éditeur
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'Oyapoc et l'Amazone : question brésilienne et française. Tome premier
Edition :
A. Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'Oyapoc et l'Amazone : question brésilienne et française. Tome second
Edition :
A. Lahure, imprimeur-éditeur, A. Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'accès des collectivités infra-étatiques à la cours de justice de l'Union européenne
Intervenant principal :
Bosse-Platière, Isabelle (19..-.... ; juriste)Edition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique)
Lieu :
Schœlcher
Date :
25 mars 2013
Extrait de :
« Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales » : colloque international, les 25 et 26 mars 2013
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
La communication s'axe autour de la possibilité du recours en annulation des entités infra-étatiques face à un acte qui leur fait grief. Isabelle Bosse-Platière rappelle les trois catégories de requérants. D'abord les états membres et institutions de l'union, ou requérants privilégiés. Ensuite la cour des comptes, la banque centrale européenne et le comité des régions ou requérants semi-privilégiés. Puis toute personne physique ou morale ou requérant ordinaire les collectivités infra-étatiques étant assimilables aux personnes morales. Les collectivités infra-étatiques sont présentées comme impliquées pleinement dans le droit de l'union. Il y a une distorsion entre les obligations qui pèsent sur les collectivités infra-étatiques et les possibilités contentieuses dont elles disposent pour faire entendre leurs voix et pour défendre leurs intérêts.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'action extérieure locale, une paradiplomatie
Intervenant principal :
Chicot, Pierre-Yves (1968-....)Edition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique)
Lieu :
Schœlcher
Date :
25 mars 2013
Extrait de :
« Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales » : colloque international, les 25 et 26 mars 2013
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Pierre-Yves Chicot effectue d'abord un rappel sur l'évolution de la diplomatie. Il s'interroge ensuite sur la compatibilité de la théorie des relations internationales locales en droit français et la paradiplomatie. Il se penche alors sur l'association des personnes publiques locales aux affaires de l'Etat, puis sur l'adaptation du droit public aux exigences de son temps. Dans un second temps, il s'arrête sur les relations internationales locales à l'épreuve de l'efficacité de l'action diplomatique française. Là, il traite ici des rapports des collectivités territoriales avec le droit international et sur leurs apports à l'action diplomatique française.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'affaire Dreyfus : une erreur judiciaire
Auteur :
Lazare, Bernard (1865-1903)Edition :
P.-V. Stock
Lieu :
Paris
Date :
1897
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'affaire Légitimus et la race noire : un crime politico-judiciaire
Auteur :
Boussenot, GeorgesContributeur :
Bérenger, Henry Victor (1867-1952)Edition :
Maison des publications littéraires et politiques
Lieu :
Paris
Date :
1912
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
L'autonomie financière des collectivités territoriales. Ressources et dépenses de la collectivité, quelle marge de manoeuvre, pour quels projets ?
Intervenant principal :
Delblond, Antoine (1954-.... ; juriste)Intervenant secondaire :
Galy, Karine (1973-.... ; juriste)Edition :
Laboratoire caribéen de sciences sociales
Lieu :
Schœlcher
Date :
21 juin 2018
Extrait de :
Les jeudis de l'Université [des Antilles]
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
La décentralisation et l'autonomie financière figurent dans la Constitution. Mais la fiscalité est réservée à l'Etat. Au nom de la décentralisation, les collectivités locales déterminent librement leurs recettes et leurs dépenses. L'autonomie financière signifie qu'une part substantielle de leurs recettes soit décidée par elles, donc ne dépende pas de l'Etat ni de ses subventions. En sens inverse, l'Etat ne peut pas leur imposer des dépenses budgétaires indues. Problème : l'Etat n'est plus le maître du jeu budgétaire. Il doit garantir la discipline budgétaire imposée par Bruxelles. Les collectivités locales en font les frais. La décentralisation a-t-elle un sens si les collectivités n'ont pas les moyens de leurs compétences ? Peut-on encore parler d'autonomie financière ? Cette communication analyse ces questions.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
