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Notice détaillée
Titre :
Naturalité
Intervenant principal :
Martin, GeorgesLieu :
Schœlcher
Date :
19 janvier 2010
Extrait de :
« Langage du droit et langage commun. Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? », le 19 janvier 2010
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Description :
Georges Martin, nous fait part des différentes formes de naturalité comme le mariage, l'affranchissement, l'héritage, l'adoubement, le convertissement à la foi chrétienne...en Espagne sous le règne d'Alphonse X de Castille.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Notice sur la Martinique publiée à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900 : colonies et Pays de Protectorats
Auteur :
Demartial, Georges (1861-1945) , Gisors, Georges Scellier de (1844-1905) , Landes, Gaston (1859-19..)Edition :
Alcan-Lévy
Lieu :
Paris
Date :
1900
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Notice sur la relégation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie : année 1903
Edition :
Imprimerie administrative
Lieu :
Melun
Date :
1909
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Notice sur la relégation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie : année 1904-1905
Edition :
Imprimerie administrative
Lieu :
Melun
Date :
1908
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Notice sur la transportation à la Guyane Française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1878-1879
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1883
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Observations sur l'organisation judiciaire des colonies
Edition :
Imprimerie de E. Brière
Lieu :
Paris
Date :
1848
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Chabert de la Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les colonies
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance concernant la levée d'une somme de 750 mille livres argent des îles, sur la colonie de la Guadeloupe, Marie-Galante, la Désirade et dépendances, pendant l'année 1764
Edition :
Imprimerie Pierre Richard
Lieu :
Martinique
Date :
1764
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi concernant le Gouvernement de l'île de la Martinique et celui de la Guadeloupe et ses dépendances
Edition :
Imp. Nationale
Lieu :
Paris
Date :
1827
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du roi, concernant les états-majors de l'Isle St-Domingue du 20 décembre 1783
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1784
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
