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Notice détaillée
Titre :
Procès du contre-amiral Comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe et de l'adjudant-commandant Baron Boyer de Peyreleau, commandant de la même colonie.
Edition :
Plancher et Emery
Lieu :
Paris
Date :
1816
Type :
Livre
Résumé :
Nombreuses erreurs de numérotation des pages
Langue :
Français
Mots-clés :
-Boyer-Peyreleau, Eugène-Edouard (1774-1856)
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès verbal de la première réunion de la Commission chargée par M. Ch. J. Chanel,... de procéder à l'étude de toutes les questions de nature à favoriser l'évolution économique et sociale de la colonie : [commission instituée par l']arrêté du 30 septembre 1924
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1924
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de la Martinique. 4 novembre 1862
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de décret portant modifications à la réglementation minière de la Guyane française
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1914
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de décret pour la réglementation de l'industrie aurifère à la Guyane française
Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1888
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies
Auteur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1840
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Propos introductifs
Edition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique)
Lieu :
Schœlcher
Date :
17 octobre 2016
Extrait de :
« Penser les frontières et les appartenances depuis la Caraïbe et dans les Amériques » : séminaire, du 17 octobre 2016 au 25 mai 2018
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Le séminaire porte sur la « non appartenance », il soulève ainsi la question de la production de l'apatridie.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Propos introductifs
Intervenant principal :
Beltrand, Thierry (19..-....) , Facorat-Gaspard, Brigitte , Michel-Gabriel, Isabel (19..-....)Edition :
Centre de recherches en économie et en droit sur le développement insulaire (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe)
Lieu :
Pointe-à-Pitre
Date :
09 février 2024
Extrait de :
Attractivité du droit des affaires : l'entreprise du 21e siècle
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Ce colloque a pour but de questionner la notion d'attractivité du droit en analysant le processus d'élaboration de la norme applicable à l'entreprise du 21e siècle, ceci depuis l'entrée en vigueur de la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (NRE). A priori, selon les représentations que l'on se fait d'une norme attractive, l'ordonnancement juridique devrait permettre de maintenir un équilibre entre la liberté d'entreprise, la célérité des affaires, la sécurité des investissements et la responsabilité sociétale. Aussi, pour apprécier le système juridique français, ce colloque est axé sur deux lignes directrices, l'une centrée sur les caractéristiques principales du droit français avec un focus sur sa mise en œuvre dans un territoire insulaire outre-mer – la Guadeloupe – l'autre reposant sur la comparaison avec d'autres systèmes normatifs concurrents.
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Protestations des citoyens français nègres et mulâtres contre des accusations calomnieuses
Auteur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Imp.de Soye et Cie
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Précis de législation et d'économie coloniale
Edition :
L. Larose
Lieu :
Paris
Date :
1895
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
