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Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N°1272
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Résumé :
Contient plusieurs ordonnances royales relatives, l'une, au remplacement provisoire des présidents des cours royales aux colonies (20 janvier 1846), les autres à l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe (10 octobre 1829 et 11 avril 1830) et à la Guyane française (11 avril 1830).
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport sur l'administration de la justice aux colonies pendant l'année 1833
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1836
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L' Abolition de l'esclavage, tome 1
Auteur :
Cochin, Augustin (1823-1872)Edition :
J. Lecoffre : Guillaumin
Lieu :
Paris
Date :
1861
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Considérations sur le système colonial et la tarification des sucres
Auteur :
Brunet, Sully Jacques (1794-1858)Edition :
Imprimerie de Selligue
Lieu :
Paris
Date :
1832
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Le sucre de cannes et le sucre de betteraves
Auteur :
Lechevallier, ThéodoreEdition :
Imprimerie de Grégoire
Lieu :
Paris
Date :
1835
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
-Economie, commerce et industrie
- - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Précis de législation et d'économie coloniale
Edition :
L. Larose
Lieu :
Paris
Date :
1895
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Protestations des citoyens français nègres et mulâtres contre des accusations calomnieuses
Auteur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Imp.de Soye et Cie
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Second volume de polémique coloniale : 1882-1885 ; suivi de Discours & articles divers
Auteur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
E. Dentu
Lieu :
Paris
Date :
1886
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'Etat et les arrêts de la Cour de Cassation
Auteur :
Aubigny, Charles d'Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1861
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
