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Notice détaillée
Titre :
Lettre d'un Martiniquais à M. Petit sur son ouvrage intitulé : Droit public ou Gouvernement des colonies françoises
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Conditions dans lesquelles s'est faite l'instruction du meurtre de M. Siger, Maire de Fort-de-France
Date :
1909
Type :
Livre
Résumé :
Manque la page de titre, titre pris à la page 3 du document
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N°1272
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Résumé :
Contient plusieurs ordonnances royales relatives, l'une, au remplacement provisoire des présidents des cours royales aux colonies (20 janvier 1846), les autres à l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe (10 octobre 1829 et 11 avril 1830) et à la Guyane française (11 avril 1830).
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Les magistrats des colonies, depuis l'ordonnance du 18 juillet 1841
Auteur :
Just, MaximilienContributeur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Pagnerre
Lieu :
Paris
Date :
1847
Type :
Livre
Résumé :
Rapport d'un abolitionniste sur la nomination des magistrats et l'incidence sur le sort des esclaves en matière de justice. Contient un tableau récapitulatif des magistrats avec leurs origines géographiques, leurs positions sociales, et des observations sur leurs orientations politiques. Livret a part d'une lettre aux députés
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
La réserve domaniale du bord de la mer dans les colonies françaises : délimitations et plans
Auteur :
Rejon, N.Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin de la solidarité coloniale. 8e année, nouvelle série. N° 11. Octobre 1910
Date :
octobre 1910
Extrait de :
Bulletin de la solidarité coloniale
Type :
Numéro de revue
Résumé :
I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Erratum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, École de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur l'administration de la justice aux colonies pendant l'année 1833
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1836
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
L' Abolition de l'esclavage, tome 1
Auteur :
Cochin, Augustin (1823-1872)Edition :
J. Lecoffre : Guillaumin
Lieu :
Paris
Date :
1861
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? Débat (deuxième partie)
Lieu :
Schœlcher
Date :
19 janvier 2010
Extrait de :
« Langage du droit et langage commun. Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? », le 19 janvier 2010
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Echanges autour des difficultés à juger une plainte béké portant sur le nom en créole d'un site internet pouvant être compris comme une incitation au viol.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
