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Notice détaillée
Titre :
Lettre d'un Martiniquais à M. Petit sur son ouvrage intitulé : Droit public ou Gouvernement des colonies françoises
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1877
Date :
1877
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. C. J. Chanel, gouverneur de la Guyane française, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général le 23 novembre 1925
Auteur :
Chanel, Charles-Jean (1882-1943)Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1925
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Affaire Sainte-Marie Antonin (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassation
Auteur :
France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition :
Imp. P. H. Cordier
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies
Auteur :
Barnave, Antoine (1761-1793)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité des colonies.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Réponse du gouvernement de la République française au mémoire des Etats-Unis du Brésil sur la question de frontière soumise à l'arbitrage du gouvernement de la Confédération suisse
Edition :
Imprimerie Nationale
Lieu :
Paris
Date :
1899
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Sentence du conseil fédéral Suisse dans la question des frontières de la Guyane française et du Brésil : du 1er décembre 1900
Edition :
Imprimerie Staempfli
Lieu :
Berne
Date :
1900
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1839
Date :
1839
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1851
Date :
1851
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
