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Rappel de recherche : Recherche : Antilles Françaises | Thématique : Droit Modifier les filtres

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  • Notice détaillée

    Titre :

    Plainte portée contre la Cour Royale de la Guadeloupe pour crime de forfaiture, de soustraction, frauduleuse de pièces, de faux et d'envoi de pièces fausses au ministre de la Justice par un ancien magistrat condamné, le 14 mai 1830 à la peine de la censure.

    Edition :

    Impr. Aug. Lecrène

    Lieu :

    Caen

    Date :

    1833

    Type :

    Livre

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

  • Notice détaillée

    Titre :

    Atelier 1 : Les moyens des collectivités régionale et départementale

    Intervenant principal :

    Laguerre, Didier

    Edition :

    Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)

    Lieu :

    Martinique

    Date :

    09 février 2012

    Extrait de :

    « Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Ce premier atelier introduit un sujet comportant différentes approches liées au contexte de l'évolution de l'architecture institutionnelle de la Martinique. Didier Laguerre nous rapporte les conclusions sur les moyens financiers des collectivités régionale et départementale.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Atelier 2 : Les moyens de collectivités communales et EPCI

    Intervenant principal :

    Sainte-Rose-Rosemond, Fred

    Edition :

    Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)

    Lieu :

    Martinique

    Date :

    09 février 2012

    Extrait de :

    « Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Présentation des conclusions sur les moyens de collectivités communales et des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Nous verrons les moyens et les enjeux actuels d'une commune (le cas de la ville de Fort-de-France), d'une structure intercommunale à fiscalité propre (l'exemple de l'Espace Sud) et du Parc Naturel Régional de Martinique (PNRM).

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Atelier 3 : Focus sur les outils modernes de gestion

    Intervenant principal :

    Clémenté, Luc-Louison

    Edition :

    Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)

    Lieu :

    Martinique

    Date :

    09 février 2012

    Extrait de :

    « Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Monsieur Clémenté nous présente les conclusions du troisième atelier sur les outils modernes de gestion. Comment améliorer la qualité des comptes des collectivités ? Comment optimiser les achats des collectivités ? Comment anticiper l'avenir ? Avec quels outils ?

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Atelier 5 : Pour une gouvernance financière optimale de la collectivité de Martinique : comment préparer l'échéance 2014

    Intervenant principal :

    Vaugirard, Raphaël (19..-....)

    Edition :

    Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)

    Lieu :

    Martinique

    Date :

    09 février 2012

    Extrait de :

    « Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Ce cinquième atelier présente les conditions dans lesquelles pourraient être conçues la gestion de la collectivité territoriale de Martinique en 2014. Monsieur Vaugirard présente plusieurs interrogations à savoir : quel budget pour la future collectivité ?, et quelles solutions d'optimisation des moyens de cette future collectivité, d'une part à cadre juridique constant, et, d'autre part, à cadre juridique modifié.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Atelier 6 : Les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle : enjeux et moyens financiers ?

    Intervenant principal :

    Baybaud, Emile

    Edition :

    Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)

    Lieu :

    Martinique

    Date :

    09 février 2012

    Extrait de :

    « Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Conclusion du sixième atelier concernant les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle à travers : les questions sur la réforme territoriale et l'évolution institutionnelle outre-mer : quels impacts sur les communes de Martinique ?, et les solutions d'optimisation des moyens financiers des communes.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Atelier 7 : Les EPCI : comment optimiser la place des EPCI au regard de leur périmètre d'intervention, du nouveau cadre institutionnel et des contraintes financières ?

    Intervenant principal :

    Conconne, Catherine

    Edition :

    Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)

    Lieu :

    Martinique

    Date :

    09 février 2012

    Extrait de :

    « Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Madame Catherine Conconne nous présente les conclusions du septième atelier concernant les EPCI.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Bulletin de la solidarité coloniale. 8e année, nouvelle série. N° 11. Octobre 1910

    Date :

    octobre 1910

    Extrait de :

    Bulletin de la solidarité coloniale

    Type :

    Numéro de revue

    Résumé :

    I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Erratum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, École de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

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