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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret pour la réglementation de l'industrie aurifère à la Guyane française
Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1888
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Observations sur l'organisation judiciaire des colonies
Edition :
Imprimerie de E. Brière
Lieu :
Paris
Date :
1848
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Dreyfus confondu : l'empreinte, les faux Esterhazy, le télégramme Panizzardi
Contributeur :
Marcère, Émile Louis Gustave Deshayes de (1828-1918)Edition :
Bureau du courrier de Versailles
Lieu :
Versailles
Date :
1904
Type :
Livre
Résumé :
(L'empreinte – les faux esterhazy le télégramme panizzardi)
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1853
Date :
1853
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plaidoyer pour le citoyen Jones, ancien subercargue et propriétaire du navire "the Fame" ; contre le citoyen Beaudeuf
Edition :
Racle
Date :
1802
Nombre de pages :
75
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Résumé :
La date du procès est restituée d'aprés le retour du navire dans le port de Bordeaux à l'été 1801. Un navire, the Fame, appartenant à l'armateur bordelais Beaudeuf, chargé de vins fins et liqueurs diverses, appareille de Bordeaux pour Charlestown, muni de faux actes de propriété établi au nom d'Edward Jones, citoyen américain, son subrécargue, de manière à échapper aux navires anglais.
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 77248
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Second mémoire présenté par les Etats Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome III, Documents accompagnés de notes explicatives et rectificatives
Edition :
Imprimerie Staempfli & Cie
Lieu :
Berne
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Journal des débats et lois du corps législatif. N°174. 1798
Date :
1798
Extrait de :
Journal des débats et lois du corps législatif
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Cayenne
Date :
1824
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Considérations sur l'administration de la justice aux colonies : discours [lors de l']audience solennelle de rentrée du 5 novembre 1883
Auteur :
Darrigrand, Jean Prosper (18..-18..)Contributeur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1883
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1855
Date :
1855
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
