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Notice détaillée
Titre :
Esclavage et immigration. La question de la main-d'oeuvre aux Antilles : le décret du 13 février 1832 et la convention Franco-Anglaise du 1er juillet 1864
Auteur :
Lacascade, Pierre (18..-18..)Edition :
Imprimerie des facultés A. Michalon
Lieu :
Paris
Date :
1907
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Moyens d'amélioration et de restauration, proposés au gouvernement et aux habitans des colonies : ou Mélanges politiques, économiques, agricoles, et commerciaux, etc, relatifs aux colonies. Tome 2
Edition :
Imprimerie de Marchant
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport sur les questions coloniales adressé à M. le duc de Broglie,... à la suite d'un voyage fait aux Antilles et aux Guyanes pendant les années 1838 et 1839. Tome II, Documents et pièces justificatives. Deuxième partie, Etude de l'émancipation dans les colonies anglaises depuis l'année 1833 jusqu'au 3 décembre 1842
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1843
Type :
Livre - Rapport, Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Le pacte de famille et l'Amérique : la politique coloniale franco-espagnole de 1760 à 1792
Edition :
Leroux, Editeur
Lieu :
Paris
Date :
1922
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Etude pratique sur les colonies anciennes et modernes et sur leurs grandes compagnies commerciales
Auteur :
Martel, HenriEdition :
Imprimerie Victor Van Doosselaere
Lieu :
Gand
Date :
1898
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Effets prévisibles de la CTM sur l'action publique territorialisée : la CTM à l'épreuve du bloc communal-intercommunal
Intervenant principal :
François-Lubin, BertrandIntervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
En termes d'action publique territorialisée, c'est la problématique de l'articulation de ces deux niveaux d'administration qui constitue, désormais, la question structurante. Cette question revêt une acuité particulière en raison des effets paradoxaux de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) dont l'entrée en vigueur coïncide avec la création de la CTM, à savoir la suppression de la clause de compétence générale des départements et des régions, et donc de la CTM ; et le renforcement des compétences des établissements publics de coopération intercommunale, les EPCI (singulièrement des Communautés d'agglomération, en l'occurrence la CACEM, la CAESM et Cap Nord en matière économique) et le maintien de la clause de compétence générale des communes.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'organisation administrative de la CTM
Intervenant principal :
Jos, Emmanuel (1945-....)Intervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Dans cette présentation intitulée La collectivité territoriale de Martinique pourquoi et comment ?, il s'agit, premièrement, de rappeler les raisons qui ont conduit à mettre en place en Martinique une collectivité unique exerçant les compétences d'un département et d'une région d'outre-mer tout en demeurant régie par l'article 73 de la Constitution. Deuxièmement, de décrire et d'expliquer le dispositif institutionnel qui sera celui de cette nouvelle collectivité territoriale, en présentant ses organes, leurs attributions et les rapports entre eux, rapports basés notamment, d'une part sur la spécialisation des organes dans l'accomplissement de leurs fonctions (délibérative, exécutive et consultative) et d'autre part, sur l'existence de moyens de contrôle de l'assemblée sur le conseil exécutif ; et troisièmement, de souligner en conclusion l'importance du facteur humain, de la finalité du développement durable et du fonctionnement démocratique des institutions.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
La collectivité territoriale de Martinique : Enjeux, débats et perspectives. Questions du Public
Intervenant principal :
Daniel, Justin (1957-.... ; politiste) , François-Lubin, Bertrand , Jos, Emmanuel (1945-....)Intervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Clôture du Séminaire "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : questions du Public.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Le mode d'élection de l'Assemblée de Martinique et ses implications
Intervenant principal :
Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)Intervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Le mode d'élection de l'Assemblée de Martinique repose sur la combinaison de quatre séries de considérations : le principe de la parité, la volonté de dégager une majorité grâce à l'instauration d'une prime de 11 sièges attribuée à la liste gagnante (principe d'efficacité), la représentation des différents courants politiques grâce à l'introduction d'une dose de proportionnelle (principe d'équité) et la recherche d'un certain équilibre territorial se traduisant par la création de sections. Inspiré du mode d'élection des conseillers régionaux, ce mode de scrutin fait de la Martinique une circonscription unique composée de quatre sections. Le nombre de sièges revenant à une section dépend principalement de deux facteurs : le taux de participation dans la section et l'orientation du vote en son sein.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Les conditions de réussite de la réforme : quelques défis à relever
Intervenant principal :
Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)Intervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Plusieurs défis devront être relevés dans le cadre de la mise en place de la CTM. En premier lieu, la réussite de la réforme passe par l'adhésion de tous les Martiniquais et de l'ensemble des acteurs concernés. Ensuite, la période de transition devra être la plus courte possible, de façon à rendre la nouvelle collectivité opérationnelle dans les meilleurs délais et de continuer à répondre aux attentes des citoyens. Ainsi, le nouveau schéma d'organisation et de mutualisation des services nécessite-t-il une mise en place rapide. En troisième lieu, il importe d'être particulièrement vigilant à propos de la question, pour le moins sensible, du personnel. Enfin, il conviendra de s'appuyer sur l'ensemble des outils à la disposition de la nouvelle collectivité.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
