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Notice détaillée
Titre :
Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu le 13 mai 1791, en faveur des hommes de couleur libres, prononcé le 12 septembre 1791, à la séance de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Résumé :
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Statistique générale et particulière de la France et de ses colonies avec une nouvelle description topographique, physique, agricole, politique, industrielle et commerciale T.2
Edition :
F. Buisson
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Statistique générale et particulière de la France et de ses colonies avec une nouvelle description topographique, physique, agricole, politique, industrielle et commerciale T.6
Edition :
F. Buisson
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Faussetés avancées par Isoard dans son rapport sur les élections de Cayenne : Pièces justificatives qui démontrent ces faussetés
Edition :
[s.n.]
Date :
1796
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu a l'Assemblée nationale le 26 mai 1792
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De la condition des esclaves en droit romain ; et Des effets du cautionnement en droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Fouad, Ibrahim Bey (18..-....)Contributeur :
Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)Edition :
Privat
Lieu :
Toulouse
Date :
1877
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De la condition juridique des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le code civil : thèse pour le doctorat
Auteur :
Piet, MarcelContributeur :
Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)Edition :
Privat
Lieu :
Toulouse
Date :
1879
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre de J.P. Brissot à M. Barnave, sur ses rapports concernant les colonies, les décrets qui les ont suivis, leurs conséquences fatales; sur sa conduite dans le cours de la révolution; sur le caractère des vrais démocrates; sur les bases de la constitution, les obstacles qui s'opposent à son achèvement, la nécessité de la terminer promptement, etc.
Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
20 novembre 1790
Type :
Livre - Lettre, Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur : droit romain ; La traite des Noirs et les puissances : droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Lévy, Henri (18..-19.. ; avocat)Contributeur :
Université de Nancy. Faculté de droitEdition :
typogr. G. Crépin-Leblond
Lieu :
Nancy
Date :
1894
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Des charges imposées par le maître à la liberté concédée à l'esclave en droit romain ; Principes de la sanction de l'obligation d'emploi ou de remploi des biens de la femme marièe en droit français : thèse pour le doctorat soutenue le samedi 14 juin 1890, à 4 heures
Auteur :
Astoul, Charles (1863-1929)Contributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
Typographie Gaston Née
Lieu :
Paris
Date :
1890
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
