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Rappel de recherche : Auteur : Baybaud, Emile Modifier les filtres
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Vidéo
Université des Antilles et de la Guyane
Atelier 6 : Les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle : enjeux et moyens…
Baybaud, Emile 09 février 2012
  • Notice détaillée
    Titre : Atelier 6 : Les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle : enjeux et moyens financiers ?
    Intervenant principal : Baybaud, Emile
    Edition : Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
    Lieu : Martinique
    Date : 09 février 2012
    Extrait de : « Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
    Type : Vidéo - Colloque & conférence
    Résumé : Conclusion du sixième atelier concernant les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle à travers : les questions sur la réforme territoriale et l'évolution institutionnelle outre-mer : quels impacts sur les communes de Martinique ?, et les solutions d'optimisation des moyens financiers des communes.
    Langue : Français
    Mots-clés : Collectivité unique - Finance locale - Fiscalité - Droit - Antilles Françaises - Martinique - 21e siècle
    Conditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
    Provenance : Université des Antilles et de la Guyane

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