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Rappel de recherche : Auteur : France. Conseil des Cinq-Cents
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Titre : Discours prononcé par Sonthonax, sur la situation actuelle de Saint-Domingue, & sur les principaux événemens qui se sont passés dans cette île depuis la fin de floréal an 4, jusqu'en messidor de l'an 5 de la République : séance du 16 pluviôse an 6Contributeur : France. Conseil des Cinq-CentsEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1798Mention d'édition : Ed. : Pluviôse an 6 [1798]Type : Livre - Discours, allocutionLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Motion d'ordre relative aux colonies : séance du 2 prairial, an VEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Opinion d'Eschassériaux (aîné), sur les moyens de rétablir les colonies : séance du 16 prairial, an VEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Opinion de Couzard, de la Gironde, sur les élections faites en l'an 6 par le département du Nord de Saint-Domingue : séance du 8 floréal an 7Auteur : Couzard, Denis (1746-1818)Contributeur : France. Conseil des Cinq-CentsEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1799Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue : séance du 16 prairial, an VAuteur : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)Contributeur : France. Conseil des Cinq-CentsEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Rapport fait au nom de la Commission des colonies par Eschassériaux aîné, sur les députations de Saint-Domingue : séance du 25 fructidor an VEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Rapport fait par Bergevin,... au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négocians de France intéressés au commerce de la Guadeloupe, et sur un message du directoire exécutif relatif à cette pétition : séance du 10 messidor an VAuteur : France. Conseil des Cinq-CentsContributeur : Bergevin, Olivier (1750-1818)Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la Commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes : séance du 29 ventôse an VEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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