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Rappel de recherche : Auteur : France. Conseil des Cinq-Cents
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Titre : Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Notice détaillée
Titre : Rapport fait par Eschassériaux aîné, relatif à la contribution foncière des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 21 nivôse an 6Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1798Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Notice détaillée
Titre : Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1798Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Notice détaillée
Titre : Rapport sur l'assemblée électorale du département de la Corrèze, séance du 26 floréal an 7Contributeur : France. Conseil des Cinq-CentsEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1799Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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