16 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des colonies. Du 13 décembre 1779
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1779
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Déclaration du Roi, pour la police des Noirs : donnée à Versailles le neuf août 1777 : registrée en parlement le 27 août 1777
Edition :
chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement
Lieu :
Paris
Date :
1777
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux troupes nationales de Cayenne, et qui règle les hautes-payes, tant des bas officiers & soldats desdites troupes, que ceux des compagnies entretenues à Saint-Pierre & Miquelon, & à Gorée : du 8 août 1775
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1775
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Règlement sur le commerce des colonies françoises en Amérique du 11 février 1787
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1787
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique : du 1er mai 1775
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1775
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Déclaration du Roi pour la police des Noirs, donnée à Versailles, le 9 août 1777
Edition :
imprimerie du Roi
Lieu :
Lyon
Date :
1777
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
