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Notice détaillée
Titre :
Rapport de M. Barnave sur les colonies, et décret rendu sur cette affaire par l'Assemblée Constituante, le 28 Septembre 1791; sanctionné par le Roi le 29 du même mois
Auteur :
Barnave, Antoine (1761-1793)Edition :
Imprimerie de la Feuille du jour
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative à la compétence des Juges de paix en matière de police, & à l'établissement d'un Tribunal de police correctionnelle dans la Capitale
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Réflexions sur les colonies
Auteur :
Blin, François-Pierre (1756-1834)Edition :
Demonville, Imprimeur-Libraire
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux moyens de maintenir la tranquillité publique.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îles françoises, à l'Assemblée nationale ; précédée d'un avertissement sur les manoeuvres employées pour faire échouer cette pétition : et suivie de pièces justificatives
Edition :
Desenne, Bailly, Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Compte rendu à la partie françoise de Saint-Domingue par ses représentans, venus en France sur le vaisseau le Léopard, commandé par M. de Santo-Domingo
Edition :
Lejay fils
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Essai méthodique et historique sur la tactique navale, orné de gravures, en quatre parties
Auteur :
Clerk, John (1728-1812)Contributeur :
Lescallier, Daniel (1743 - 1822)Edition :
Firmin Didot, Dezauches, Bossange
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Compte rendu à la nation, par les représentans de S. Domingue, au sujet de la démarche éclatante de cette députation auprès de l'Assemblée nationale, ou Ultimatum sur la dénonciation de M. de la Luzerne et son arrêt : imprimé pour l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Demonville
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre importante à mes commettans. Mai 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Date :
1791
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 73917
Provenance :
