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Notice détaillée
Titre :
Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
G. Decombaz et cie
Date :
1791
Nombre de pages :
4
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63882
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du Concordat, & des arrêtés de l'Assemblée coloniale confirmatifs de cet accord
Auteur :
Ducos, Jean-François (1765-1793)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le projet de décret, présenté par M. Barnave, au nom des Comités réunis de constitution, de marine, des colonies, d'agriculture et de commerce, sur les hommes libres de couleur : 24 septembre 1791
Auteur :
Monneron, Louis (1742-1805)Edition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi sur la requisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi sur les délits et les peines militaires corrigé
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de Jean-François Merlet, député du département de Maine et Loire, sur la question de la représentation des colonies dans le corps législatif
Auteur :
Merlet, Jean-François (1761-1830)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations importantes sur les troubles de Saint-Domingue. Inutilité absolue des moyens qu'on prend pour les apaiser, si l'on n'améliore pas en même temps le sort des Nègres esclaves, si l'on n'interdit pas aux Colons les rigueurs excessives qu'ils se permettent d'exercer sur eux
Auteur :
Blanc-Gilli, Mathieu (1747-1804)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. de La Rochefoucault-Liancourt, député du département de l'Oise, sur la question des colonies
Edition :
imprimerie de Du Pont
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Pétition à l'Assemblée nationale
Auteur :
Lhomond, François (17..-1...)Edition :
Imprimerie d'Ant.-Jos. Gorsas
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
