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Notice détaillée
Titre :
Cour de cassation, section civile. Observations en réplique pour la dame Barbes, née Berbas, assistée et autorisée de son mari, héritière bénéficiaire de la dame veuve Berbas, sa mère, défenderesse ; contre les frères Pasturin, demandeurs en cassation, d'un arrêt du 15 mai 1812, rendu à l'île de la Guadeloupe [sous la domination britannique. Le problème posé est celui de la possibilité de cassation d'une décision d'un tribunal étranger dont il n'avait pas été fait appel. La prescription est invoquée, aussi / Signé : le chevalier Legonidet, conseiller-rapporteur ; Jourde, avocat général ; Coste, avocat]
Contributeur :
Legonidet (chevalier). Rédacteur , Jourde, Gilbert-Amable (1757-1837). Rédacteur , Coste, Pierre-Martin (avocat). RédacteurEdition :
impr. C. J. Trouvé (Paris,)
Date :
1819
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
[Factum. Pasturin, frères. 1819?], [Factum. Barbès, Berbas, Mme. 1819], Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367944935
Langue :
fre
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-1560
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Notice détaillée
Titre :
Cour des comptes. Question des sucres
Auteur :
Petitjean, Jules (1808-1885)Edition :
Imprimerie de H. Fournier
Lieu :
Paris
Date :
1843
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Courte réponse à gros mémoire.
Edition :
A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.
Date :
1790
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1, Avec mode texte, Ouvrages avant 1800
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30111892p
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-119
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Notice détaillée
Titre :
Coutumes et droit en Guyane : Amérindiens, Noirs-Marrons, Hmong : actes du colloque de Cayenne 25, 26 et 27 juin 1992 / organisé par l'École nationale de la magistrature, Formation continue, et par l'Université des Antilles et de la Guyane, CEDRAC ; [sous la dir. de] Jean-Pascal Martres, Jacques Larrieu
Contributeur :
Martres, Jean-Pascal. Directeur de publication , Larrieu, Jacques (1950-....). Directeur de publication , École nationale de la magistrature (Bordeaux / Paris). Éditeur scientifique , Centre d'études, de documentation et de recherches des affaires caribéennes (Schoelcher). Éditeur scientifiqueEdition :
(Paris)
Date :
1993
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
Collection : Collection Caraïbe-Amérique latine, Contient une table des matières, Avec mode texte, Actes de congrès
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35613991n
Langue :
fre
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
conditions spécifiques d'utilisation - Projet de numérisation des indisponibles, restricted use
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-F-13140
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Notice détaillée
Titre :
Criminopolis / Paul Mimande ; préface de Léon de Tinseau
Contributeur :
Tinseau, Léon de (1842-1921). PréfacierEdition :
Calmann Lévy (Paris)
Date :
1897
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane1, Contient une table des matières, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb341398096
Langue :
fre
Mots-clés :
- -Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK13-157
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Notice détaillée
Titre :
Cristalline Boisnoir ou Les dangers du bal loulou
Auteur :
Herpin, ThérèseEdition :
Plon
Lieu :
Paris
Date :
1929
Nombre de pages :
239 p.
Type :
Livre - Roman & nouvelle
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cryptogamia Guyanensis seu plantarum cellularium in Guyana Gallica : annis 1835-1849, a Cl. Leprieur collectarum enumeratio universalis
Auteur :
Montagne, Camille (1784-1866)Edition :
V. Masson
Lieu :
Paris
Date :
1855
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Création d'un port d'escale pour la navigation transatlantique et de refuge dans la rade de l'île d'Aix
Auteur :
Allard, Emile (1818-1892)Edition :
Imprimerie Ch. Thèze
Lieu :
Rochefort
Date :
1876
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Création à Paris d'un Institut de médecine coloniale
Auteur :
Union coloniale françaiseEdition :
Union coloniale française
Lieu :
Paris
Date :
1901
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Cuba / Maryse Roux
Auteur :
Roux, Maryse. Auteur du texteEdition :
Éd. Karthala (Paris)
Date :
1997
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Collection : Méridiens, Contient une table des matières, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb358626286
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
conditions spécifiques d'utilisation - Projet de numérisation des indisponibles, restricted use
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-D1 MON-1288
