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Opinion de M. Ducastel, député du département de la Seine-inférieure, dans l'affaire des colonies : prononcée à la séance du 7 décembre 1791
Auteur(s) : Ducastel, Jean Baptiste Louis (1740-1799)
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Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture et commerce et des colonies : du 12 septembre 1791
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies
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Rapport et projet de décret, concernant la colonie de l'Isle de Bourbon
Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808)
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Projet de décret sur l'organisation des bureaux du Ministre de la Marine
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Projet de décret sur l'organisation des troupes de la marine
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Loi relative aux Invalides. Donnée à Paris, le 17 Avril 1791.
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [1, Avertissement]
Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
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Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier
Auteur(s) : Broglie, Charles-Louis-Victor de (1756-1794)
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Opinion de Jean-François Merlet, député du département de Maine et Loire, sur la question de la représentation des colonies dans le corps législatif
Auteur(s) : Merlet, Jean-François (1762-1830)
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Discours sur la colonie de St-Domingue prononcé à l'Assemblée nationale le 24 mars 1792
Auteur(s) : Vaublanc, Vincent-Marie Viénot (1756-1845 ; comte de)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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