Rapport et projet de décret, concernant la colonie de l'Isle de Bourbon Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808) Année de publication : | Partager |
Projet de décret sur l'organisation des bureaux du Ministre de la Marine Année de publication : | Partager |
Projet de décret sur l'organisation des troupes de la marine Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Loi relative aux Invalides. Donnée à Paris, le 17 Avril 1791. Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [1, Avertissement] Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818) Année de publication : | Partager |
Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier Auteur(s) : Broglie, Charles-Louis-Victor de (1756-1794) Année de publication : | Partager |
Discours sur la colonie de St-Domingue prononcé à l'Assemblée nationale le 24 mars 1792 Auteur(s) : Vaublanc, Vincent-Marie Viénot (1756-1845 ; comte de) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Année de publication : | Partager |