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Enquête sur les sucres
Auteur(s) : France. Ministère du commerce et des manufactures (1828-1829)
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Déclaration du roy, concernant les Negres Esclaves des Colonies. Donnée à Versailles, le 15 Décembre 1738. Registrée au Parlement de Provence
Auteur(s) : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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Ordonnance du roi portant application du code pénal à la Guiane [sic] française
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
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Règlement sur le commerce des colonies françoises en Amérique du 11 février 1787
Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France
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Ordonnance du Roi, pour régler le traitement des troupes du corps-royal de l'artillerie, qui seront employées dans les colonies de l'Amérique : du 28 août 1777
Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
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Ordonnance du Roi, pour la suppression du corps des officiers d'administration et des écrivains de la Marine : du 27 septembre 1776
Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
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Notice sur la vie et les travaux de Simon Mentelle, ingénieur géographe à Cayenne
Auteur(s) : Noyer, Henry (1776-18..)
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Abolition de l'esclavage dans les colonies anglaises (troisième publication) : enquêtes parlementaires et documents divers
Auteur(s) : Duperré, Guy-Victor (1775-1846)
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Ordonnance du roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de la Martinique et à l'île de la Guadeloupe et ses dépendances
Auteur(s) : Charles X (roi de France ; 1757-1836) France
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Précis sur la colonisation des bords de la Mana à la Guyane française
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
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Instruction nautique sur les côtes de la Guiane française
Auteur(s) : Lartigue, Joseph (1791-1876)
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Ordonnance du Roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers, soldats & tambours des compagnies de cannoniers-bombardiers des Isles du vent & sous le vent : du 1er mai 1775
Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
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Routier des îles Antilles, des côtes de Terre-Ferme et de celles du golfe du Mexique : rédigé à la Direction des travaux hydrographiques de Madrid, pour l'intelligence et l'usage des cartes qu'elle a publiées
Auteurs secondaires : Chaucheprat, François-Charles (1792-1853)
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Loi relative aux moyens de secourir la colonie de Saint-Domingue : donnée à Paris, le 29 juin 1792, l'an 4e de la Liberté
Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Journal du voyage fait par ordre du Roi à l'Equateur servant d'introduction historique à la mesure des trois premiers degrés du méridien
Auteur(s) : La Condamine, Charles-Marie de (1701-1774)
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Ordonnance du roi portant application du Code pénal à l'île de la Martinique et à l’île de la Guadeloupe et ses dépendances
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Questions relatives à l'abolition de l'esclavage : instructions adressées à MM. les gouverneurs des colonies (circulaires du 18 juillet 1840) : avis des conseils coloniaux : délibérations et avis des conseils spéciaux
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
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Édit du Roi, portant établissement à Versailles, d'un dépôt des papiers publics des colonies : donné à Versailles au mois de juin 1776, registré en la Chambre des comptes le 15 avril 1777
Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
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Discours de M. de Bertrand, ministre de la Marine, à l'Assemblée nationale le 19 décembre 1791, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue
Auteur(s) : Bertrand de Moleville, Antoine François (1744-1818)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Bulletin des lois (N° 261)
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