Projet de décret portant modifications à la réglementation minière de la Guyane française Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Arrêté modifiant le règlement intérieur de l'hôpital-hospice civil : 27 mars 1905 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Arrêté n°1050 du 17 octobre 1906 promulguant le décret du 10 mars 1906, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Cahier des charges pour la ferme du passage de Cayenne à la Pointe Macouria, pour six ans, à compter du 1er janvier 1916 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière en Guyane française : 4 février 1926 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Loi du 21 avril 1810 sur les mines, minières et carrières, l'arrêté de promulgation et le décret modificatif [du 1er avril 1858] Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Arrêté portant fixation des impositions directes et indirectes de la colonie pour l'année 1832 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Subsistances : décision fixant le prix des rations pendant l'année 1880 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Auteurs secondaires : Huart, Marie Alfred Armand (1826-1884) Année de publication : | Partager |
Premier concours agricole de 1877 : distribution des récompenses aux lauréats, dimanche 19 août 1877 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 17 juillet 1912 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Recensement général de la population : instructions aux présidents des commissions et sous-commissions de recensement Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Rapport sur le projet de budget de 1930 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Auteurs secondaires : Rambaud, F. Année de publication : | Partager |