Code fiscal haïtien Auteur(s) : Haiti Haiti -- Administration générale des contributions | Partager |
Les six codes d'Haïti ; Laws, etc. (Six codes d'Haïti) Auteur(s) : Haiti Haiti Haiti Haiti Haiti Haiti Haiti | Partager |
De la police judiciaire et des tribunaux de simple police ; Droit criminel Auteur(s) : Dalbemar, Jean Joseph, b. 1839 | Partager |
Législation douanière Auteur(s) : Haiti | Partager |
Lois et tarifs relatifs aux douanes de la République Auteur(s) : Haiti Héraux, Aug. A ( Auguste Albert ) | Partager |
Code des colons de Saint-Domingue Auteur(s) : Vanufel, Charles Champion de Villeneuve, Aimé-Clément-Félix | Partager |
Les deux jurisprudences Auteur(s) : Cauvin, F. L., 1855-1928 | Partager |
La question agraire en Haïti Auteur(s) : Thoby, Armand, 1841-1899 | Partager |
Haiti Auteur(s) : United States -- Congress. -- House. -- Committee on Foreign Affairs. -- Subcommittee on the Western Hemisphere | Partager |
Code d'instruction criminelle, et ; Code pénal ; Code pénal ; Code d'instruction criminelle Auteur(s) : Haiti Nau, Léon Haiti | Partager |
Rapport à l'Assemblée nationale Auteur(s) : Haiti -- Commission de réforme constitutionnelle Haiti -- Assemblée nationale | Partager |
Recueil des lois modificatives des codes haïtiens ; Laws, etc. (Recueil des lois modificatives des codes haïtiens : 1899) Auteur(s) : Haiti Chaumette, Gustave, b. 1869 | Partager |
Supplément fiscal et économique ... annoté ; Code fiscal haïtien Auteur(s) : Haiti Haiti -- Administration générale des contributions Haiti | Partager |
La législation de l'instruction publique de la république d'Haïti, 1804-1895 Auteur(s) : Vincent, Sténio, 1874-1959 Lhérisson, L. C | Partager |
La licéité de la Mission civile internationale en Haïti ; Observateur des Nations Unies Auteur(s) : Devoize, Catherine Vaucher, Marc | Partager |
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon Auteur(s) : France | Partager |