Ordonnance du roi qui attribue aux commandans et officiers des Etats-Majors, la police des Danses des gens de couleurs et celle des spectacles. Du 11 mars 1785. Auteur(s) : Delassale Année de publication : | Partager |
Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Ordonnance du Roi, pour la suppression du corps des officiers d'administration et des écrivains de la Marine : du 27 septembre 1776 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Année de publication : | Partager |
Code de procédure civile adapté à la Guyane française Année de publication : | Partager |
Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique : du 1er mai 1775 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Année de publication : | Partager |