11 documents satisfont la requête. Vérifiez les termes recherchés ou relancez la recherche sur le texte intégral
Notices statistiques sur les colonies françaises / imprimées par ordre de M. le vice-amiral de Rosamel, ministre secrétaire d'État de la Marine et des colonies...
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies
Auteurs secondaires : Tiby, Paul (1800-1871). Rédacteur Filleau de Saint-Hilaire, Edme-Jean-Hilaire (1779-1845). Rédacteur 		Partager

| Plus
Ordonnance du Roi qui règle le mode de remplacement provisoire des Présidents des Cours royales aux colonies, dans certains cas prévus par les ordonnances d'organisation judiciaire. Au palais des Tuileries, le 20 janvier 1846 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 24 septembre 1828 concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe. Au château de Saint-Cloud, le 10 octobre 1829 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 30 septembre 1827, concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de Bourbon. Au château des Tuileries, le 11 avril 1830 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 21 décembre 1828, concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Guyane française. Au château des Tuileries, le 11 avril 1830
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Année de publication :

Partager

| Plus
Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des établissements français dans l'Inde pour 1836
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Année de publication :

Partager

| Plus
Ordonnance du roi portant application du code pénal à la Guiane [sic] française
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Année de publication :

Partager

| Plus
Précis sur la colonisation des bords de la Mana à la Guyane française
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Année de publication :

Partager

| Plus
Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Tome septième, Du 1er frimaire an V, au 1er vendémiaire an VI
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Année de publication :

Partager

| Plus
Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au Sénégal
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Année de publication :

Partager

| Plus
Questions relatives à l'abolition de l'esclavage : instructions adressées à MM. les gouverneurs des colonies (circulaires du 18 juillet 1840) : avis des conseils coloniaux : délibérations et avis des conseils spéciaux
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Année de publication :

Partager

| Plus
Bulletin officiel de la marine et du commerce du 24 Messidor, N°1. l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du samedi 12 juillet 1794), N° 2. du 29 Messidor, l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du jeudi 17 juillet 1794), N
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Année de publication :

Partager

| Plus
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Année de publication :

Partager

| Plus
Colonies françaises. Exécution de l'ordonnance royale du 5 janvier 1840, relative à l'instruction religieuse, à l'instruction primaire, et au patronage des esclaves. Exposé sommaire imprimé par ordre du ministère secrétaire d'État de la Marine et des colonies. Seconde partie (1840-1841)
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Auteurs secondaires : Mackau, Ange-René-Armand de (1788-1855) Louis-Philippe Ier (roi des Français ; 1773-1850)
Année de publication :

Partager

| Plus