2492 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Code des douanes pour la Guyane française
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Cayenne
Date :
1820
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
323-378
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les Engagés
Contributeur :
Barbot, Jean (1695-1771)Edition :
Librairies associez
Lieu :
Paris
Date :
1743
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Ex-dono de Jean Barbot, président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Coeurs martiniquais
Edition :
Eugène Figuière
Lieu :
Paris
Date :
1919
Nombre de pages :
157 p.
Type :
Livre - Roman & nouvelle
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et réglemens d'intérêt général antérieurs à 1789, restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence de la cour de cassation, des cours royales et du conseil d'état, et une table raisonnée des matières : ouvrage destiné à servir de prolégomènes à toutes les collections de lois qui commencent à 1789. Tome second, [1694-1736]
Auteur :
Walker, Jean-RenéEdition :
Ad. Moessard et Jousset
Lieu :
Paris
Date :
1836
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Collection de mémoires sur les colonies. Tome IV, Et particulièrement sur Saint-Domingue
Auteur :
Malouet, Pierre-Victor (1740-1814)Edition :
Baudoin, Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1802
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Collection de mémoires sur les colonies. Tome V, Et notamment sur le régime colonial
Auteur :
Malouet, Pierre-Victor (1740-1814)Edition :
Baudoin, Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1802
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Supplément, Confédération germanique, Prusse, Portugal, Turquie, Grèce, Suisse, États-Unis, Mexique, Guatemala, Brésil, Colombie, Pérou, Bolivia, La Plata, Chili, France
Auteur :
Dufau, Pierre-Armand (1795-1877)Edition :
Pichon et Didier
Lieu :
Paris
Date :
1830
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome II, [Allemagne, Confédération du Rhin, Confédération germanique, Suisse]
Auteur :
Dufau, Pierre-Armand (1795-1877) , Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) , Guadet, Joseph (1795-1887)Edition :
J. L. Chanson
Lieu :
Paris
Date :
1821
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome III, [Pays-Bas, Danemarck, Suède, Norvège, Russie, Villes anséatiques]
Auteur :
Dufau, Pierre-Armand (1795-1877) , Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) , Guadet, Joseph (1795-1887)Edition :
Béchet Ainé
Lieu :
Paris
Date :
1823
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome IV, [Pologne, Hongrie, Italie, Iles ioniennes]
Auteur :
Dufau, Pierre-Armand (1795-1877) , Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) , Guadet, Joseph (1795-1887)Edition :
Béchet Ainé
Lieu :
Paris
Date :
1823
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public