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  • Notice détaillée

    Titre :

    Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les Engagés

    Contributeur :

    Barbot, Jean (1695-1771)

    Edition :

    Librairies associez

    Lieu :

    Paris

    Date :

    1743

    Type :

    Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel

    Résumé :

    Ex-dono de Jean Barbot, président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

  • Notice détaillée

    Titre :

    Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et réglemens d'intérêt général antérieurs à 1789, restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence de la cour de cassation, des cours royales et du conseil d'état, et une table raisonnée des matières : ouvrage destiné à servir de prolégomènes à toutes les collections de lois qui commencent à 1789. Tome second, [1694-1736]

    Edition :

    Ad. Moessard et Jousset

    Lieu :

    Paris

    Date :

    1836

    Type :

    Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel

    Langue :

    Français

    Mots-clés :

    France

    -

    19e siècle

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

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