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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 11 décembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux citoyens déportés par ordre des commissaires civils des Isles du Vent
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur les colonies
Auteur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des coloniesEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Almanach de la Guadeloupe pour l'an VIIIe de la République Française
Edition :
Imp. de la République
Lieu :
Pointe-à-Pitre
Date :
1799
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la convention nationale, du 27e. jour de pluviôse, an second de la république française, une et indivisible. Relatifs àl'enregistrement des procès-verbaux de délits commis dans les forêts
Edition :
J. B. Josserand
Lieu :
Saint-Jean-d'Angély
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Réponse de la Chambre de Commerce de la Rochelle. A un Mémoire qui a pour titre : Sur l'étendue & les bornes des Loix prohibitives du Commerce étranger dans les Colonies.
Edition :
Chambre de Commerce
Lieu :
La Rochelle
Date :
1765
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 25 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise. Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les Iles du Vent
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur la garde des cotes, et l'instruction des aspirans
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1709
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par les hommes de couleur, à la barre de l'Assemblée nationale, le 30 mars 1792
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre d'un habitant de la Martinique à tous les amis des noirs, ou négromanes de France
Date :
1789
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Réponse de la Chambre de commerce de La Rochelle, à un Mémoire qui a pour titre : Sur l'étendue & les bornes des loix prohibitives du commerce étranger dans les colonies
Edition :
[s.n.]
Date :
1765
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
