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Notice détaillée
Titre :
L'Amérique centrale et méridionale
Auteur :
Enault, Louis (1824-1900)Edition :
Mellado
Lieu :
Paris
Date :
1867
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de décret relatif à l'emploi des troupes destinées pour Saint-Domingue, par J. P. Brissot
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome VI, [États-Unis (suite), Amérique méridionale, Vénézuela, Colombie]
Auteur :
Dufau, Pierre-Armand (1795-1877) , Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) , Guadet, Joseph (1795-1887)Edition :
Béchet Ainé
Lieu :
Paris
Date :
1823
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République française. Portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France, s'étend aux émigrés qui rentreront dans les colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Jean Mossy
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant les mariages des Noirs, Mulâtres ou autres gens de couleur : du 5 avril 1778
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1778
Type :
Livre
Résumé :
"L'arrêt du conseil d'Etats du Roi interdit aux "Blancs" de contracter des mariages avec les "Noirs, Mulâtres ou autre gens de Couleur"
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, concernant les troubles arrivés à la Guadeloupe
Auteur :
Queslin, Jean-Adrien (1754-1821)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui prolonge jusqu'au premier juillet 1792, l'effet des lettres patentes du premier mai 1768, qui accordoient à l'Isle de Cayenne & à la Guyane françoise, la liberté de commerce avec toutes les nations : du 15 mai 1784
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Lyon
Date :
1784
Type :
Livre
Résumé :
Exemplaire augmenté d'un page d'annotations manuscrites complétant cet arrêt sur la porcelaine.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790
Edition :
Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791
Auteur :
Dillon, Arthur de (1750-1794)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Surre
Lieu :
Toulon
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
