Filtrer par
269 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 1er jour du 2e mois de l'an second de la République française, une et indivisible, portant que les colonies nommeront au Tribunal de cassation
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Impr. du Sans-Culotte Rochebrun
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792, l'an premier de la République françoise : organisation de la légion franche des Américains
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 15 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui admet dans son sein trois députés pour la Martinique, & quatre pour la Guadeloupe
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Impr. Nationale de Pierre-Joseph Calmen
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Le voyageur françois ou La connoissance de l'ancien et du nouveau monde. Tome XI
Auteur :
La Porte, Joseph de (1714-1779)Edition :
L. Cellot
Lieu :
Paris
Date :
1772
Mention d'édition :
4e éd.
Type :
Livre - Récit de voyage
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 25 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise. Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les Iles du Vent
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant suppression des droits sur les denrées & productions des colonies françoises
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Cuchet
Lieu :
Grenoble
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Nouvelle France ou France commerçante
Auteur :
Tixedor, François Xavier (1713-1778)Edition :
[s.n.]
Lieu :
Londres
Date :
1765
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 7me jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui ordonne la publication périodique d'un état de la navigation & du commerce de France, des colonies & des peuples étrangers
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Jouve
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux Colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 5 mars 1793, l'an second de la République française, qui déclare que toutes les colonies françaises sont en état de guerre
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Surre fils
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
