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Notice détaillée
Titre :
Décret impérial n°451 qui fixe l'époque jusqu'à laquelle il sera sursis à toutes poursuites pour le paiement de créances antérieures à 1792 et relatives à St.-Domingue : de notre camp impérial de Tilsit, le 20 juin 1807
Contributeur :
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)Edition :
chez Rondonneau, au dépôt des lois
Lieu :
Paris
Date :
1807
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue
Contributeur :
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)Edition :
imprimerie du Dépôt des lois
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaire
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1798
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Dictionaire francois-caraibe
Auteur :
Breton, Raymond (1609-1679)Edition :
Gilles Bouquet
Lieu :
Auxerre
Date :
1666
Type :
Livre - Dictionnaire, encyclopédie, glossaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire, pour le Corps de Ville de la Rochelle, sur la fabrication & le commerce des Eaux-de-vie de Sirops, connuës dans nos Isles, sous le nom de Taffia & Guildives.
Edition :
P. Mesnier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1752
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Deuxième rapport du comité militaire, sur les Invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, récompenses militaires, les compagnies détachées, & sur l'administration de l'Hôtel ; par M. Dubois de Crancé ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Pétition faite à l'Assemblée nationale, le 22 janvier 1792
Edition :
Imprimerie du Journal des colonies
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours prononcés à la barre de l'Assemblée nationale, le 7 décembre 1791, par les Députés de la Ville Saint-Pierre-Martinique
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Faits relatifs aux troubles de Saint-Domingue, présentés au Comité colonial, en vertu d'un décret de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Journal de Saint-Domingue. Février 1767
Date :
février 1767
Extrait de :
Journal de Saint-Domingue
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
