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Rappel de recherche : Sujet : Impôt
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Titre : De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctoratAuteur : Butel, PierreContributeur : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition : A. Durand et Pedone-LaurielLieu : ParisDate : 1893Type : Livre - Étude, essaiLangue : FrançaisMots-clés : Droit - Impôt - Droit - France - Rome - 1e siècle - 2e siècle - 3e siècle - 4e siècle - 5e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : De l'impôt du vingtième sur l'affranchissement des esclavesEdition : A. DupréLieu : PoitiersDate : 1872Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Affranchissement - Impôt - Science politique - France - Rome - 1e siècle - 2e siècle - 3e siècle - 4e siècle - 5e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Du régime des terres et de la condition des personnes aux Antilles françaises avant 1789Auteur : Baguet, Henri (18..-19..)Edition : Imprimerie PanvertLieu : ParisDate : 1905Type : LivreRésumé : Thèse pour le DoctoratLangue : FrançaisMots-clés : Droit - Foncier - Histoire coloniale - Impôt - Main-d'œoeuvre - Population - Science politique - West Indies - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Une question de taxes et contributions locales : de l'illégalité des redevances superficiaires pour permis d'exploitation forestière en Guyane françaiseAuteur : Bassières, Léon (1871-1938)Edition : Imprimerie du journal Le petit guyanaisLieu : CayenneDate : 1914Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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